Bilan

Bilan : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 10 mars 2021. La lutte contre le trafic de stupéfiants.

Communiqué

Rapport d'information déposé (...) sur l’application de la loi n° 2019-1147 du 8 novembre 2019 relative à l’énergie et au climat

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-Noëlle Battistel  ;  Anthony Cellier  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

Remis le 

Conseil des ministres du 17 février 2021. Les réformes prioritaires du ministère des solidarités et de la santé en matière de solidarités.

Communiqué

Sept nouvelles DRAAF, cinq ans après - Bilan organisationnel et social de la réforme régionale de 2015

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Charles Gendron  ;  Claude Ronceray  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er mai 2020

Conseil des ministres du 10 février 2021. Résultats - Les réformes prioritaires de la ministre déléguée auprès de la ministre de la transition écologique, chargée du logement.

Communiqué

La mission d'insertion professionnelle de l'université : bilan dix ans après la loi relative aux libertés et responsabilité des entreprises

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Éric Piozin  ;  Astrid Kretchner  ;  Claudine Picaronny  ;  Olivier Rey  ;  Inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche

Remis le 

Conseil des ministres du 27 janvier 2021. Le bilan de l'activité partielle et de l'activité partielle de longue durée en 2020.

Communiqué

Déclaration de M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé, sur les politiques de lutte contre la pauvreté, les propositions et les recommandations, Assemblée générale le 12 janvier 2021.

Conférence de presse

Premier rapport de sécurité des vaccins obligatoires pour les enfants d’âge compris entre 0 et 23 mois - État des lieux sur la période 2012-2017 précédant l’extension de l’obligation vaccinale et sur les premiers 6 mois de sa mise en œuvre

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé

Remis le 

Rapport d’information (…) de la Délégation sénatoriale aux outre-mer sur le bilan triennal de son activité (2017-2020)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Magras  ;  Sénat. Délégation aux outre-mer

Remis le 

Déclaration de Mme Elisabeth Moreno, chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes, sur le bilan du Grenelle des violences conjugales, le 25 novembre 2020.

Conférence de presse

Conseil des ministres du 25 novembre 2020. La réforme prioritaire de la ministre déléguée auprès du Premier ministre, chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances.

Communiqué

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