Bilan

Bilan : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Les finances publiques : Pour une réforme du cadre organique et de la gouvernance

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Bilan et perspectives du répertoire électoral unique

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  François Auvigne  ;  Sylvie Escande-Vilbois  ;  Donatien Le Vaillant  ;  Hodane Aden  ;  Pierre Cochard  ;  Cédric Manuel  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale des affaires étrangères  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le 

Conseil des ministres du 7 octobre 2020. Les conséquences de la tempête Alex dans les Alpes-Maritimes.

Communiqué

Conseil des ministres du 23 septembre 2020. Le bilan des journées européennes du patrimoine.

Communiqué

Conseil des ministres du 16 septembre 2020. Le bilan de la saison touristique.

Communiqué

Conseil des ministres du 11 mars 2020. La politique en faveur des femmes.

Communiqué

Loi Sapin et publicité sur Internet

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Gérard Lallement  ;  Jacques Serris  ;  Dominique Varenne  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le 

Conseil des ministres du 26 février 2020. Le bilan des mesures en faveur des quartiers de la politique de la ville.

Communiqué

Bilan de l'application de la loi du 4 août 1994 relative à l'emploi de la langue française

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Bernard Notari  ;  Inspection générale des affaires culturelles

Remis le 

Bilan d'étape des groupements hospitaliers de territoire (GHT)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Claude Dagorn  ;  Dominique Giorgi  ;  Alain Meunier  ;  Luc Barret  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Autorité des marchés financiers : rapport annuel 2008

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité des marchés financiers

Remis le 

Piraterie et brigandage maritimes dans le monde - Bilan annuel 2019

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère des armées

Remis le 

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