Bilan

Bilan : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom du groupe de travail sur l'application de la loi de modernisation de l'économie du 4 août 2008, constitué par la Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Elisabeth Lamure  ;  Sénat. Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Déclaration de M. Benoist Apparu, secrétaire d'Etat chargé du logement et de l'urbanisme, sur le bilan de l'application de la loi sur le droit au logement opposable (DALO), deux ans après sa promulgation, Paris le 2 décembre 2009.

Déclaration

Recherche et développement, innovation et partenariats - 2008

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Remis le 

Contrôle de l'application des lois 2009 - Rapport annuel de contrôle de l'application des lois

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Sénat

Remis le 

Déclaration de M. Patrick Devedjian, ministre chargé de la mise en oeuvre du plan de relance, sur les investissements engagés dans le cadre du plan de relance, les mesures de soutien aux entreprises, aux ménages à revenu modeste et à l'emploi, Paris le 9 décembre 2009.

Déclaration

Conseil des ministres du 9 décembre 2009. La mise en oeuvre du revenu de solidarité active.

Communiqué

Conférence de presse de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur les questions d'actualité internationale et européenne, notamment le bilan du sommet de Copenhague sur le climat, l'Iran, la Guinée et la candidature de la Serbie à l'Union européenne, Paris le 22 décembre 2009.

Conférence de presse

Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur le bilan du mandat de Javier Solana, Haut représentant pour la politique étrangère et de sécurité commune (PESC) de l'Union européenne, Paris le 1er décembre 2009.

Déclaration

1er décembre 2009

Interview de Mme Fadela Amara, secrétaire d'Etat à la politique de la ville, à Europe 1 le 1er décembre 2009, sur le vote des Suisses contre la construction de minarets et le bilan 2009 de l'Observatoire national des zones sensibles (ONZUS) de la politique de la ville.

Interview

1er décembre 2009

Interview de M. Hervé Morin, ministre de la défense et président du Nouveau centre, à "France soir" du 12 novembre 2009, sur la stratégie du Nouveau centre pour les élections régionales de 2010, le bilan à mi-parcours du président de la République et la négociation du contrat de vente des avions Rafale au Brésil.

Article Interview

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur le développement des relations économiques entre la France et le Vietnam, sur le rôle des Français établis au Vietnam pour y contribuer et sur le bilan des réformes engagées en France, Ho-Chi-Minh-Ville, le 13 novembre 2009.

Déclaration

Conseil des ministres du 10 novembre 2009. Le soutien à la sous-traitance automobile.

Communiqué

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