Bilan

Bilan : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Marie-Luce Penchard, secrétaire d'Etat à l'Outre-mer, sur le bilan des états généraux de l'Outre-mer, à Paris le 1er octobre 2009.

Déclaration

1er octobre 2009

Déclaration de M. Brice Hortefeux, ministre de l'Intérieur, de l'Outre-mer et des collectivités territoriales, sur le bilan des états généraux de l'Outre-mer, à Paris le 1er octobre 2009.

Déclaration

1er octobre 2009

Conseil des ministres du 30 septembre 2009. Le début de l'année universitaire.

Communiqué

Interview de M. Benoist Apparu, secrétaire d'Etat au Logement et à l'Urbanisme, à Europe 1 le 16 septembre 2009, sur un bilan de l'application du droit opposable au logement.

Interview

Conseil des ministres du 16 septembre 2009. Le bilan de la politique de l'immigration.

Communiqué

Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur le bilan de l'action menée en faveur des Français de l'étranger et les priorités en matière de sécurité, de scolarisation des enfants, de solidarité et d'emploi pour 2010, Paris le 10 septembre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Hervé Morin, ministre de la défense et président du Nouveau Centre, sur son projet politique, son souhait de réunir la "famille centriste" de l'ex-UDF et son rejet d'un rapprochement du Mouvement Démocrate (MoDem) avec la gauche, dans la perspective des élections régionales en 2010 et présidentielles en 2012, Agen le 30 août 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Brice Hortefeux, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, sur le bilan des mesures prises contre la propagation de l'épidémie de grippe A (H1N1) notamment dans les collectivités d'outre-mer, Paris le 27 août 2009.

Déclaration

Conseil des ministres du 25 août 2009. La mise en oeuvre du plan de relance.

Communiqué

Communiqué du ministère des affaires étrangères et européennes en date du 5 août 2009 sur le bilan du troisième Sommet France-Océanie.

Communiqué

Agence française de sécurité sanitaire des aliments : rapport annuel 2008

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments

Remis le 

Rapport déposé en application de l'article 16 du Règlement par la Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes, sur les comptes de l'Assemblée nationale de l'exercice 2008

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Fromion  ;  Assemblée nationale

Remis le 

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