Bilan

Bilan : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Bilan des Secrétariats Permanents pour la Prévention des Pollutions Industrielles (SPPPI) en France : leurs forces et leurs faiblesses

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marc Caffet  ;  Henri Legrand  ;  Marc Grimot  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le  1er mars 2010

Déclaration de M. Brice Hortefeux, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, sur les priorités fixées aux groupes d'intervention régionaux (GIR), à Paris le 27 avril 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Louis Borloo, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, sur les grandes orientations de la politique française et européenne de lutte contre le réchauffement climatique, à l'Assemblée nationale le 6 avril 2010.

Déclaration

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 4 mars 2010, sur la mise en oeuvre des bilans d'émission de gaz à effet de serre.

Communiqué

Conseil des ministres du 3 mars 2010. Le bilan des Jeux olympiques d'hiver de Vancouver.

Communiqué

Conseil des ministres du 3 mars 2010. Commission pour la libération de la croissance française.

Communiqué

Conseil des ministres du 23 février 2010. Le bilan du régime de l'auto-entrepreneur.

Communiqué

Rapport Plan Egalité des chances 2009

Rapport officiel

Auteur(s) :  Ministère de la Défense

Remis le 

Interview de M. Éric Besson, ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire, à RMC le 9 février 2010, sur les mesures adoptées à l'issue du séminaire gouvernemental sur l'identité nationale.

Interview

Interview de M. Éric Besson, ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire, à France-Inter le 8 février 2010, sur les enjeux et la portée du séminaire gouvernemental organisé à propos de l'identité nationale.

Interview

Déclaration de M. Éric Besson, ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire, sur un bilan d'étape du débat sur l'identité nationale, à Paris le 5 février 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur le bilan du mandat de Karen Abu Zayd en tant que commissaire générale de l'UNRWA, Paris le 22 janvier 2010.

Communiqué

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