Bilan

Bilan : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne sur les comptes du Sénat de l'exercice 2009

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Miquel  ;  Sénat

Remis le 

Déclaration de M. Jean-Louis Borloo, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, sur le projet de loi portant engagement national pour l'environnement, dit Grenelle II, à l'Assemblée nationale le 11 mai 2010.

Déclaration

Conférence de presse de Mme Roselyne bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports, sur le bilan du deuxième Programme national nutrition santé (PNNS2), Paris le 6 mai 2010.

Conférence de presse Déclaration

Les concours publics aux établissements de crédit : bilan et enseignements à tirer

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Déclaration de M. Jean-Louis Borloo, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, sur le bilan du processus du Grenelle de l'environnement, à l'Assemblée nationale le 4 mai 2010.

Déclaration

Conseil d'Etat - Rapport public 2010 - Activité juridictionnelle et consultative des juridictions administratives

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil d'État

Remis le 

Bilan des Secrétariats Permanents pour la Prévention des Pollutions Industrielles (SPPPI) en France : leurs forces et leurs faiblesses

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marc Caffet  ;  Henri Legrand  ;  Marc Grimot  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le  1er mars 2010

Déclaration de M. Brice Hortefeux, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, sur les priorités fixées aux groupes d'intervention régionaux (GIR), à Paris le 27 avril 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Louis Borloo, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, sur les grandes orientations de la politique française et européenne de lutte contre le réchauffement climatique, à l'Assemblée nationale le 6 avril 2010.

Déclaration

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 4 mars 2010, sur la mise en oeuvre des bilans d'émission de gaz à effet de serre.

Communiqué

Conseil des ministres du 3 mars 2010. Le bilan des Jeux olympiques d'hiver de Vancouver.

Communiqué

Conseil des ministres du 3 mars 2010. Commission pour la libération de la croissance française.

Communiqué

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