Bilan

Bilan : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Entretien de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, avec France Inter le 14 janvier 2010, sur le bilan du séisme en Haïti.

Interview

Interview de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat chargée de l'écologie, à RMC le 4 janvier 2010, sur le bilan de la négociation de Copenhague sur le climat et sur l'annulation de la taxe carbone par le Conseil constitutionnel.

Interview

Conseil des ministres du 5 janvier 2010. L'application des lois.

Communiqué

Déclaration de M. Eric Besson, ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire, sur un premier bilan du grand débat sur l'identité nationale, Paris le 4 janvier 2010.

Déclaration

Interview de M. Jean-Louis Borloo, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, dans "Le Figaro" du 21 décembre 2009, sur le bilan de sommet de Copenhague sur le réchauffement climatique.

Article Interview

Conseil des ministres du 23 décembre 2009. Bilan et suites du sommet de Copenhague.

Communiqué

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur l'évolution des créations d'entreprises en 2009, le statut de l'auto-entrepreneur et de l'entreprise individuelle à responsabilité limitée (EIRL) et sur l'allègement des obligations comptables des PME, à Paris le 16 décembre 2009.

Déclaration

Interview de M. Jean-Louis Borloo, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, à RMC le 21 décembre 2009, sur le bilan du sommet de Copenhague.

Interview

Déclaration de M. Brice Hortefeux, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, sur le deuxième bilan de la vaccination contre la grippe A et sur les mesures prises pour amplifier la lutte contre la pandémie, Paris le 16 décembre 2009.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom du groupe de travail sur l'application de la loi de modernisation de l'économie du 4 août 2008, constitué par la Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Elisabeth Lamure  ;  Sénat. Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Déclaration de M. Benoist Apparu, secrétaire d'Etat chargé du logement et de l'urbanisme, sur le bilan de l'application de la loi sur le droit au logement opposable (DALO), deux ans après sa promulgation, Paris le 2 décembre 2009.

Déclaration

Recherche et développement, innovation et partenariats - 2008

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Remis le 

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