Bioethique

Bioethique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 1er février 2023. Bioéthique et dispositifs médicaux en outre-mer

Prononcé le

Discours

Déclaration de Mme Élisabeth Borne, Première ministre, sur le lancement de la convention citoyenne sur la fin de vie, Paris le 9 décembre 2022.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Rapport

Rapport d'information (…) sur les soins palliatifs

Auteur(s) : Christine Bonfanti-Dossat - Corinne Imbert - Michelle Meunier - Sénat. Commission des affaires sociales

Date de remise :

Rapport

Rapport d’activité 2019-2020 du Comité consultatif national d'éthique

Auteur(s) : Comité consultatif national d'Éthique

Date de remise :

Rapport

Le don du corps à des fins d’enseignement médical et de recherche

Auteur(s) : Ministère des Solidarités et de la Santé - Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation

Date de remise :

Discours

Déclaration de M. Adrien Taquet, secrétaire d'État chargé de la protection de l'enfance, sur le projet de loi de Bioéthique (lecture définitive), Assemblée nationale le 29 juin 2021.

Intervenant(s) :

  • Adrien Taquet - Secrétaire d'État chargé de la protection de l'enfance

Prononcé le

Discours

Déclaration de M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé, de M. Éric Dupond-Moretti, ministre de la justice et de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, sur le projet de loi de bioéthique, Assemblée nationale le 7 juin 2021.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Déclaration de M. Adrien Taquet, secrétaire d'État chargé de la protection de l'enfance, de M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice et de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, sur le projet de loi de bioéthique, Paris le 2 février 2021.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Rapport

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information sur l'adaptation de la politique familiale française aux défis de la société du XXIe siècle

Auteur(s) : Stéphane Viry - Nathalie Élimas - Assemblée nationale

Date de remise :

Discours

Déclaration de M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé, sur le projet de loi relatif à la bioéthique, Paris le 27 juillet 2020.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Interview de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, à RFI le 4 février 2020, sur le congé de deuil pour un enfant, la réforme des retraites et la loi de programmation sur la recherche.

Intervenant(s) :

  • Frédérique Vidal - Ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

Prononcé le

Discours

Interview de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, à Public Sénat le 31 janvier 2020, sur la revalorisation des salaires des chercheurs, la loi de bioéthique et les élections municipales.

Intervenant(s) :

  • Frédérique Vidal - Ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

Prononcé le

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