Campagne électorale

Campagne électorale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 28 Août 1985 L'organisation des élections en Nouvelle-Calédonie.

Communiqué

Conseil des ministres du 20 Juin 1989 Limitation des dépenses et clarification du financement des campagnes électorales et des activités politiques.

Communiqué

Conseil des ministres du 30 août 2000. Organisation du référendum dans les collectivités d'outre-mer.

Communiqué

Déclaration de M. Alain Madelin, président de Démocratie libérale, sur sa candidature à l'élection présidentielle de 2002 et sur ses propositions pour la campagne électorale, Paris le 22 novembre 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, président de l'UMP et candidat à l'élection présidentielle, sur la place du sport et des sportifs dans la société française et sur ses propositions en matière de politique sportive, Paris le 14 avril 2007.

Déclaration

Déclaration de M. François Bayrou, président du Mouvement démocrate (MoDem), sur les enjeux locaux des élections municipales de mars, la personnalité du président de la République, le pouvoir d'achat et la crise financière, ainsi que sur le traité de Lisbonne, Paris le 10 février 2008.

Déclaration

Interview de M. Patrick Devedjian, secrétaire général de l'UMP, dans "Le Figaro" du 5 février 2008, sur la politisation des élections municipales.

Article Interview

Les dépenses électorales : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Michel Fromion  ;  Clotilde Valter  ;  Didier Laval  ;  Renaud Gace  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Contrôle général économique et financier

Remis le  1er juin 2006

Conseil supérieur de l'audiovisuel - Rapport d'activité 2005

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le 

Conseil supérieur de l'audiovisuel - Rapport d'activité 2004

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le  1er septembre 2005

Le Forum des droits sur l'internet : premier rapport d'activité, année 2002

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Isabelle Falque-Pierrotin  ;  Forum des Droits sur l'Internet

Remis le  1er mars 2003

Déclaration de M. Édouard Balladur, Premier ministre, en réponse à une question sur le pluralisme dans les médias et le rôle du CSA, à l'Assemblée nationale le 14 décembre 1994.

Déclaration

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