Charte

Charte : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de l'écologie et du développement durable, sur les thèmes retenus pour la préparation de la charte de l'environnement : zones humides et effet de serre, Poitiers le 31 janvier 2003.

Déclaration

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de l'écologie et du développement durable, sur les thèmes retenus pour la préparation de la charte de l'environnement : qualité de l'eau, inondations, protection du littoral, Nantes le 29 janvier 2003.

Déclaration

Déclaration de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur la lutte contre exclusion sociale et l'opération "samaritains" du Samu social de Paris, Paris le 12 décembre 1999.

Déclaration

Déclaration de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur l'élargissement des prérogatives et des compétences législatives du Parlement européen, les nouvelles avancées institutionnelles engagées au conseil européen d'Helsinki, l'information des citoyens sur le projet européen, les ambitions françaises pour la présidence de l'Union européenne, Strasbourg le 14 décembre 1999.

Déclaration

Déclaration de Mme Noëlle Lenoir, ministre déléguée aux affaires européennes, sur les conceptions de la France à propos de la future constitution européenne, Paris le 13 mars 2003.

Déclaration

Message de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de l'écologie et du développement durable, adressé à l'assemblée générale de France Nature Environnement le 1er mars 2003, sur les grands axes du partenariat entre l'Etat et les associations de protection de la nature et de l'environnement.

Déclaration

1er mars 2003

Déclaration de M. Lionel Jospin, Premier ministre, sur l'action en faveur de la diffusion de la langue française et de son adaptation à la société de l'information et sur la promotion de la diversité linguistique au sein de l'Union européenne, Paris le 16 novembre 1999.

Déclaration

Déclarations de M. Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères, en réponse à une question sur le refus de la France de signer avec la Russie la charte de sécurité de l'OSCE en pleine escalade de l'intervention russe en Tchétchénie, à l'Assemblée nationale le 8 et au Sénat le 9 décembre 1999.

Déclaration

Rapport de M. François Mitterrand, Président de la République, présenté au sommet des pays industrialisés, intitulé "Technologie, emploi et croissance", Château de Versailles, samedi 5 juin 1982.

Déclaration Rapport

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de l'écologie et du développement durable, sur l'état d'avancement de la préparation de la Charte de l'environnement, Paris le 19 décembre 2002.

Conférence de presse Déclaration

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de l'écologie et du développement durable, sur son action en faveur de la protection de l'environnement et du développement durable, Paris le 23 janvier 2003.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Pierre Raffarin, Premier ministre, sur l'insscription du développemment durable dans la Constitution, le traitement des questions d'environnement au niveau international et la participation des citoyens à la mise en place d'initiatives en faveur de l'écologie et de l'environnement dans le cadre de la décentralisation, Cergy-Pontoise le 25 février 2003.

Déclaration

Haut de page