Charte

Charte : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 1er mars 2006. La mise en oeuvre de la Charte de l'environnement.

Communiqué

1er mars 2006

Déclaration de M. Claude Allègre, ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, sur les principes de l'école, les apprentissages fondamentaux, l'intégration scolaire, les défis de l'école du 21ème siècle, et le rôle des enseignants notamment dans le primaire, Paris le 23 janvier 1999.

Déclaration

Déclaration de M. Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères, sur l'action de la France en faveur des droits de l'Homme et de la démocratie, notamment dans les pays non démocratiques (politique de coopération, action des ONG), Paris le 13 décembre 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Léon Bertrand, ministre délégué au tourisme, sur les nouvelles propositions françaises de lutte contre l'exploitation sexuelle des enfants dans le tourisme, notamment l'adoption d'une charte destinée aux professionnels du tourisme, Malte le 20 octobre 2005.

Déclaration

Conseil des ministres du 26 octobre 2005. Le plan de gestion de la rareté de l'eau.

Communiqué

Déclaration de M. Lionel Jospin, Premier ministre, sur l'identité européenne, Paris le 30 novembre 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 9 mars 2005. Le bilan et les perspectives de la charte nationale de l'égalité entre les hommes et les femmes.

Communiqué

Discours de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur les "7 piliers de la sagesse" proposés à l'ONU pour fonder un nouvel ordre international dans la perspective de "l'Assemblée du Millénaire", Paris le 7 janvier 1999.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement des transports et du logement, sur la nécessité de développer la dimension sociale de la construction européenne et de reconnaître la notion de service d'intérêt général, la charte des droits fondamentaux, et sur les objectifs de la politique commune des transports : ferroutage, sécurité maritime et aérienne et harmonisation sociale dans les transports routiers, Paris, le 24 novembre 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 3 mars 2004. Accueil des usagers dans les services de l'État : La Charte Marianne.

Communiqué

Conseil des ministres du 3 mars 2004. Promotion de l'égalité entre les hommes et les femmes.

Communiqué

Conseil des ministres du 4 mai 2005. Les rencontres pour l'Europe de la culture.

Communiqué

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