Charte

Charte : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la santé et des sports, sur la charte alimentaire à destination des jeunes, la promotion d'activités physiques et sportives et la lutte contre l'obésité, Paris le 25 juin 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur le déploiement du très haut débit, la réduction de la fracture numérique et sur le développement de l'offre de services au public en milieu rural, à Paris le 6 avril 2010.

Déclaration

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'Etat chargée de la prospective et du développement de l'économie numérique, sur le bilan de la politique en faveur de l'accessibilité aux outils numériques, notamment la téléphonie mobile, à Paris le 26 mai 2010.

Déclaration

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'Etat chargée de la prospective et du développement de l'économie numérique, sur le lancement du label de confiance pour les sites comparateurs de prix sur Internet, Paris le 29 juin 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Marleix, secrétaire d'Etat à l'intérieur et aux collectivités territoriales, sur la promotion des bonnes pratiques entre établissements bancaires et collectivités territoriales, Paris le 7 décembre 2009.

Déclaration

Déclaration de Mme Nadine Morano, secrétaire d'Etat à la famille, sur la charte du respect de la famille endeuillée, Paris le 29 octobre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'État aux transports, sur les mesures en faveur du développement du transport routier des voyageurs et sur la mise en oeuvre du dispositif d'éthylotests anti-démarrage sur les autocars neufs, à Paris le 14 octobre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Accoyer, président de l'Assemblée nationale, sur la prééminence du CNRS en matière de recherche et sur la nécessité d'une évaluation de la mise en oeuvre du principe de précaution, à Paris le 19 octobre 2009.

Déclaration

Déclaration de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat à l'écologie, sur la modernisation et le rôle des parcs nationaux dans le cadre du Grenelle de l'environnement, à Montpellier le 14 mai 2009.

Déclaration

Déclaration de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat à l'écologie, sur la "Stratégie nationale de la biodiversité", ses acteurs, et la création de l'agence régionale Natureparif, Paris le 28 avril 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Hervé Morin, ministre de la défense et président du Nouveau Centre, sur les libertés et l'internet, "la révolution numérique" et les principes d'une charte des droits sur internet, Cloyes-sur-le-Loir le 23 mars 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Xavier Bertrand, ministre du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité, sur la protection des droits fondamentaux, la prospérité économique et l'équité sociale, Paris le 8 décembre 2008.

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