Charte

Charte : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Anne-Marie Couderc, ministre délégué chargé de l'emploi, sur la politique de l'emploi, "priorité du gouvernement", les mesures d'aide aux entreprises et PME créatrices d'emplois et la relance de la mobilisation des acteurs locaux, Nantes le 5 avril 1996.

Déclaration

Interview de M. Claude Allègre, ministre de l'éducation nationale de la recherche et de la technologie, à TF1 le 21 février 1999, sur la réforme de l'éducation nationale et sur la charte du lycée présentant le projet de réforme des lycées.

Interview

Conférence de presse conjointe de M. Jacques Chirac, Président de la République, M. Lionel Jospin, Premier ministre et M. Romano Prodi, Président de la Commission européenne, sur la réforme des institutions communautaires, la sécurité maritime, la situation au Proche-Orient et en Yougoslavie, la Charte des droits fondamentaux et des mesures prises pour protéger la communauté juive en France, Biarritz le 14 octobre 2000.

Conférence de presse Déclaration

Déclaration de M. Lionel Jospin, Premier ministre, en réponse à une question d'actualité sur le bilan du sommet européen de Nice, à l'Assemblée nationale le 12 décembre 2000.

Déclaration

Interview de M. Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères, à "Confluences Méditerranée" d'octobre 2000, sur le partenariat euro-méditerranéen, notamment l'amélioration du programme communautaire MEDA d'aide aux pays méditerranéens, le projet de charte euro-méditerranéenne pour la paix et la sécurité, l'objectif de réforme des économies des pays méditerranéens et le rôle de la France dans le partenariat avec les pays méditerranéens.

Article Interview Périodique

1er octobre 2000

Déclaration de M. Pierre Moscovici, ministre délégué aux affaires européennes, en réponse à une question sur la Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne, à l'Assemblée nationale le 4 octobre 2000.

Déclaration

Déclaration de M. François Loos, ministre délégué à l'industrie, sur la protection de la propriété intellectuelle sur internet, la recommendation de la CNIL sur la mise en oeuvre d'un dispositif de lutte contre le téléchargement illégal et la concertation avec les fournisseurs d'accès, Paris le 8 novembre 2005.

Déclaration

Interviews de Mme Christiane Lambert, présidente du CNJA, dans "Le Figaro" du 30 mai et à Europe 1 le 31 mai 1996, sur l'affaire de la "vache folle", la mise en oeuvre de la Charte de l'installation des jeunes agriculteurs et les actions prioritaires pour son deuxième mandat à la présidence du CNJA.

Article Interview

Déclaration de Mme Anne-Marie Couderc, ministre délégué pour l'emploi, à Lyon le 18 janvier 1996 et interview dans "Le Provençal" le 23 sur les guichets initiative emploi (GIE) et la mobilisation des acteurs locaux contre le chômage, et sur la prise en compte des conclusions du sommet social du 21 décembre 1995 pour l'emploi des jeunes.

Article Déclaration Interview

Interviews de M. Charles Millon, président du conseil régional de Rhône-Alpes membre de Démocratie libérale et fondateur du mouvement La Droite, dans "Midi Libre" le 7 novembre 1998 et "Minute" le 10, et charte de La Droite, sur les principes et valeurs défendues par La Droite, définie comme "mouvement national d'action politique".

Article Interview Littérature grise Périodique

Déclaration de M. Louis Besson, secrétaire d'Etat au logement, sur les articulations entre urbanisation et développement des transports, et sur les agences d'urbanisme, Paris le 18 décembre 1998.

Déclaration

Déclaration de M. Philippe Vasseur, ministre de l'agriculture de la pêche et de l'alimentation, sur le projet de budget de son ministère, au Sénat le 28 novembre 1995.

Déclaration

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