Charte

Charte : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Christine Boutin, ministre du logement et de la ville, sur les enjeux économique, social et écologique d'une ville durable, Marseille le 25 novembre 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Éric Besson, secrétaire d'État à la Prospective, de l'Évaluation des politiques publiques et Développement de l'économie numérique, sur le retraitement du matériel informatique usagé, Paris le 24 juin 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Hubert Falco, secrétaire d'Etat à l'aménagement du territoire, sur les priorités de la présidence française de l'Union européenne, notamment en matière de développement régional, Bruxelles le 19 juin 2008

Déclaration

Déclaration de M. Eric Besson, secrétaire d'Etat à la prospective, à l'évaluation des politiques publiques et au développement de l'économie numérique, sur les grandes orientations de la politique du commerce numérique et de la vente à distance, Paris le 11 juin 2008.

Déclaration

Déclaration de Mme Christine Albanel, ministre de la culture et de la communication, sur les raisons du refus de la France de ratifier la Charte européenne des langues régionales et minoritaires, à Paris le 7 mai 2008.

Déclaration

Déclaration de Mme Christine Albanel, ministre de la culture et de la communication, sur les conséquences d'une éventuelle ratification de la Charte européenne des langues régionales et minoritaires, Paris le 13 mai 2008.

Déclaration

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative, sur la lutte contre l'anorexie, à Paris le 9 avril 2008.

Déclaration

Interview de M. Edouard Balladur, député RPR, à RTL le 20 juin 1999, sur notamment la situation politique à droite et au RPR après les élections européennes 1999.

Interview

Interview de M. Claude Allègre, ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, dans "Ouest France" le 23 juin 1999, sur les langues régionales et sa réaction au refus du Président de la République d'accepter une révision de la Constitution.

Article Interview

Interview de Mme Frédérique Bredin, ministre de la jeunesse et des sports, dans le "Figaro magazine" du 18 janvier 1992, sur le sport féminin, l'argent et le sport et la lutte contre le dopage.

Article Interview

Déclaration de M. Jacques Barrot, ministre du travail du dialogue social et de la participation, sur le bilan de la négociation collective en 1994 et les orientations, Paris le 26 juin 1995.

Déclaration

Déclarations de M. Philippe Vasseur, ministre de l'agriculture de la pêche et de l'alimentation, sur la charte d'installation des jeunes agriculteurs et le statut des conjoints d'agriculteur, au Sénat le 16 avril 1996, et à l'Assemblée nationale le 23 avril 1996.

Déclaration

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