Circuit de distribution

Circuit de distribution : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 25 septembre 2002. Les marchés énergétiques.

Communiqué

Conseil des ministres du 11 décembre 2002. Modernisation et développement du service public de l'électricité à Mayotte.

Communiqué

Conseil des ministres du 19 décembre 2001. Eaux destinées à la consommation humaine.

Communiqué

Conseil des ministres du 19 Novembre 1986 La situation du commerce à l'automne 1986.

Communiqué

Conseil des ministres du 11 Janvier 1989 Programme d'action du gouvernement en matière de commerce extérieur.

Communiqué

Les pêches maritimes françaises : entre le défi du marché et le défi de l'aménagement du territoire

Rapport officiel

Auteur(s) :  Hélène Tanguy  ;  Ministère de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le  1er juin 2006

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur le nouveau cadre communautaire des accords verticaux

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Lequiller  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 1999

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la lutte de l'Union européenne contre la contrefaçon

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marc Laffineur  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er juin 2005

Rapport d'information (...) sur les actes du colloque « Vin, consommation, distribution : nouveaux enjeux, nouvelles opportunités ? » organisé par le sénat le 28 octobre 2004

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard César  ;  Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le  1er février 2005

Rapport d'information déposé (...) par la Commission de la production et des échanges sur l'évolution de la distribution

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Yves Le Déaut  ;  Assemblée nationale. Commission de la production et des échanges

Remis le  1er janvier 2000

Le rôle des DDE en matière d'urbanisme commercial

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bernard Seligmann  ;  Michèle Prats  ;  Daniel Guilloux  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er mars 2004

Rapport d'information fait à la demande du Premier ministre sur l'évaluation du dispositif législatif et réglementaire garantissant l'équilibre entre les différentes formes de commerce

Rapport officiel

Auteur(s) :  Alain Fouché  ;  Premier ministre

Remis le  1er octobre 2004

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