Commerce électronique

Commerce électronique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La librairie indépendante et les enjeux du commerce électronique

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  François Hurard  ;  Catherine Meyer-Lereculeur  ;  Inspection générale des affaires culturelles

Remis le 

Information du consommateur - Vente de denrées alimentaires par internet

Avis

Auteur(s) :  Conseil national de l'alimentation

Remis le 

Interview de M. Mounir Mahjoubi, secrétaire d'Etat au numérique à BFMTV le 25 mars 2019, sur l'économie numérique et le commerce électronique.

Interview

Mission prospective sur la revitalisation commerciale des villes petites et moyennes

Rapport officiel

Auteur(s) :  André Marcon  ;  Ministère de la Cohésion des Territoires

Remis le 

Commission de concertation du commerce - 3C : rapport d'activité 2016

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction générale des entreprises

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances relatif à l'adaptation de la fiscalité à l'économie collaborative

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Eric Bocquet  ;  Michel Bouvard  ;  Michel Canévet  ;  Thierry Carcenac  ;  Jacques Chiron  ;  Philippe Dallier  ;  Vincent Delahaye  ;  André Gattolin  ;  Charles Guené  ;  Bernard Lalande  ;  Albéric de Montgolfier  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Déclaration de Mme Martine Pinville, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, à la consommation et à l'économie sociale et solidaire, sur les dispositifs de revitalisation commerciale des centres-villes, Paris le 28 février 2017.

Déclaration

Déclaration de Mme Martine Pinville, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, à la consommation et à l'économie sociale et solidaire, sur l'économie collaborative, à l'Assemblée nationale le 18 février 2016.

Déclaration

Déclaration de Mme Martine Pinville, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, à la consommation et à l'économie sociale et solidaire, sur les mesures gouvernementale pour le développement du commerce électronique aurpès notamment des petites et très petites entreprises, le 28 janvier 2016.

Déclaration

Rapport au Premier ministre sur l'économie collaborative

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pascal Terrasse  ;  Philippe Barbezieux  ;  Camille Herody  ;  Premier ministre

Remis le 

Déclaration de M. Christian Eckert, secrétaire d'Etat chargé du budget, sur les mesures de lutte contre la contrefaçon, Aulnay-sous-Bois, le 5 novembre 2015, sur

Déclaration

Déclaration de Mme Martine Pinville, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, à la consommation et à l'économie sociale et solidaire, sur la remise en cause du modèle économique classique avec l'irruption du numérique dans le commerce, Paris le 19 octobre 2015

Déclaration

Haut de page