Commerce électronique

Commerce électronique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques sur les nouvelles formes de commerce

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Serge Babary  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le 

Mission commerce saisine gouvernementale

Avis

Auteur(s) :  Eveline Duhamel  ;  Patrick Molinoz  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Publicité en ligne : pour un marché à armes égales

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Anne Perrot  ;  Mathias Emmerich  ;  Quentin Jagorel  ;  Inspection générale des finances

Remis le 

Interview de M. Cédric O, secrétaire d'État à la transition numérique et aux communications électroniques, à France info le 18 novembre 2020, sur la 5G, le commerce électronique et la haine en ligne.

Interview

Interview de M. Alain Griset, ministre chargé des petites et moyennes entreprises, à BFM TV le 2 novembre 2020, sur le secteur du commerce face à l'épidémie de Covid-19.

Interview

Interview de M. Alain Griset, ministre chargé des petites et moyennes entreprises, à France Info le 2 novembre 2020, sur le secteur du commerce confronté à l'épidémie de Covid-19.

Interview

Rapport d'activité 2017 - Les ventes aux enchères publiques en France

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil des Ventes volontaires de Meubles aux Enchères publiques

Remis le 

Rapport d'activité 2018 - Les ventes aux enchères publiques en France

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil des Ventes volontaires de Meubles aux Enchères publiques

Remis le 

Interview de M. Cédric O, secrétaire d'État au numérique, à CNews le 12 mars 2020, sur l'épidémie de Covid-19, les aides aux entreprises, le télétravail, le e-commerce et les élections municipales.

Interview

Mise en oeuvre d'une politique de localisation des données critiques de paiement en Europe

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Rémi Steiner  ;  Sandrine Lemery  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le 

Mission du conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique sur l'articulation des directives 2000/31 "commerce électronique" et 2001/29 "société de l'information"

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Pierre Sirinelli  ;  Josée-Anne Benazeraf  ;  Alexandra Bensamoun  ;  Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique

Remis le 

Baromètre du numérique 2017

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le 

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