Commerce électronique

Commerce électronique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'Etat au numérique, sur le partenariat commercial transatlantique et la protection des données personnelles, à l'Assemblée nationale le 14 octobre 2015.

Déclaration

Déclaration de M. Emmanuel Macron, ministre de 'léconomie, de l'industrie et du numérique, sur le rôle des pouvoirs publics dans le processus de négociation commerciale dans la grande distribution, à Paris le 7 octobre 2015.

Déclaration

Allocution de M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics, sur la sécurité des moyens de paiement, Paris le 15 octobre 2015.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'impact du développement du commerce électronique sur les finances de l'Etat

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Marini  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation de l'action de la douane dans la lutte contre les fraudes et trafics

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gaby Charroux  ;  Eric Woerth  ;  Assemblée nationale. Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques

Remis le 

Déclaration de Mme Carole Delga, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, à la consommation et à l'économie sociale et solidaire, sur le commerce électronique, Paris le 27 janvier 2015.

Déclaration

Les ventes publiques en France - Rapport d'activité 2009

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil des Ventes volontaires de Meubles aux Enchères publiques

Remis le 

Les ventes publiques en France - Rapport d'activité 2005

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil des Ventes volontaires de Meubles aux Enchères publiques

Remis le 

Les ventes aux enchères publiques en France - Rapport d'activité 2012

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil des Ventes volontaires de Meubles aux Enchères publiques

Remis le 

Les ventes publiques en France - Rapport d'activité 2010

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil des Ventes volontaires de Meubles aux Enchères publiques

Remis le  1er juin 2011

Les ventes publiques en France - Rapport d'activité 2011

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil des Ventes volontaires de Meubles aux Enchères publiques

Remis le 

Les ventes aux enchères publiques en France - Rapport d'activité 2013

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil des Ventes volontaires de Meubles aux Enchères publiques

Remis le 

Haut de page