Commission

Commission : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Alain Juppé, Premier ministre, sur les missions de la Commission Le Vert pour la réforme des régimes spéciaux de retraite dans le cadre du plan de réforme de la Sécurité sociale, Paris le 29 novembre 1995.

Déclaration

Conseil des ministres du 11 Avril 1990 Organisation du service public de la poste et des télécommunications.

Communiqué

Conseil des ministres du 21 Octobre 1992 La formation en alternance dans le cadre de l'éducation nationale.

Communiqué

Conseil des ministres du 06 Septembre 1989 Commission nationale d'évaluation du RMI.

Communiqué

Conférence de presse conjointe de M. Jacques Chirac, Président de la République, M. Lionel Jospin, Premier ministre et M. Romano Prodi, Président de la Commission européenne, sur le travail du Conseil européen de Nice le premier jour, l'élargissemnt de l'Union européenne, la société européenne, les régions ultrapériphériques et la défense européenne, Acropolis, Nice, 8 décembre 2000.

Conférence de presse Déclaration

Déclaration à la presse de M. Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères, et réponse à des questions au Sénat, sur la responsabilité de Saddam Hussein dans son refus de coopérer avec la Commission de contrôle de désarmement de l'ONU, impliquant les frappes américaines et britanniques en Irak, Paris le 17 décembre 1998.

Déclaration

Interview de M. Jean-François Copé, président du groupe parlementaire UMP à l'Assemblée nationale, dans "Le Journal du dimanche" le 10 février 2008, sur le climat politique au sein de la majorité, la popularité du chef de l'Etat et les propositions du rapport Attali.

Article Interview

Bilan d'activité des commissions départementales de conciliation : 2006

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère du Logement et de la Ville

Remis le  1er octobre 2007

Rapport d'information (...) sur le bilan de l'activité de la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire pendant la douzième législature (2002-2007)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Patrick Ollier  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances (...), sur l'enquête de la Cour des comptes relative aux commissions et instances consultatives ou délibératives placées directement auprès du Premier ministre

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François Marc  ;  Michel Moreigne  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Bilan d'activité des commissions départementales de conciliation : 2005

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'Emploi, de la Cohésion sociale et du Logement

Remis le  1er juin 2005

Rapport 2004 au Premier ministre de la Commission de déontologie compétente pour la fonction publique territoriale

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission de déontologie de la fonction publique territoriale

Remis le  1er novembre 2005

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