Compétence

Compétence : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 10 octobre 2024. Attributions des ministres.

Communiqué

Création d'un observatoire de la pêche et de l'aquaculture

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Yves Tregaro  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

France compétences - Rapport de la médiatrice 2023

Rapport

Auteur(s) :  France Compétences

Remis le 

Décentralisation : Le temps de la confiance

Rapport officiel

Auteur(s) :  Eric Woerth  ;  Présidence de la République

Remis le 

Mobiliser les acteurs de l'emploi et du travail pour réussir la planification écologique

Avis

Auteur(s) :  Claire Tutenuit  ;  Pascal Mayol  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Coûts des normes et de l'enchevêtrement des compétences entre l'État et les collectivités : évaluation, constats et propositions

Rapport officiel

Auteur(s) :  Boris Ravignon  ;  Émile Blaison  ;  Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique  ;  Ministère de l'intérieur et des outre-mer

Remis le 

La louveterie - Une institution ancienne à conforter pour répondre aux défis de demain

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bruno Cinotti  ;  Louis Hubert  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Inspection générale des affaires culturelles - Rapport d'activité 2023

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Inspection générale des affaires culturelles

Remis le 

Conférence de presse de Mme Prisca Thevenot, ministre déléguée, chargée du Renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement, sur l'entrée de Missak et Mélinée Manouchian au Panthéon, l'annulation de 10 milliards d'euros de dépenses publiques, les feuilles de route ministérielles et les politiques prioritaires du Gouvernement, Paris le 21 février 2024.

Conférence de presse

Conseil des ministres du 21 février 2024. Attributions des ministres.

Communiqué

Conseil des ministres du 14 février 2024. Compétences du préfet de police et du préfet de police des Bouches-du-Rhône pour les Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024.

Communiqué

Les missions de l'Agence de la biomédecine après la dernière loi de bioéthique - Communication à la commission des affaires sociales du Sénat

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

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