Compétence

Inspection générale des affaires culturelles - Rapport d'activité 2022

Rapport d'activité

Auteur(s) : Inspection générale des affaires culturelles

Remis le 20 janvier 2023

Les relations entre les administrations centrales, les services déconcentrés et les opérateurs dans le champ de l'enseignement scolaire, de la jeunesse et des sports et de l'enseignement supérieur : stratégies nationales et subsidiarité

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Deborah Bé ; Emilie-Pauline Gallié ; Rémy Gicquel ; Patrick Guidet ; Alain Perritaz ; Jean-François Raynal ; Inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche

Remis le 15 septembre 2022

Articulation des compétences des collectivités territoriales et de l'État dans les politiques nationales et territoriales de l'enfance, de l'éducation et de la jeunesse - Rapport thématique 2021

Rapport d'étude

Auteur(s) : Jean-Marie Panazol ; Martine Gustin-Fall ; Annie Dyckmans ; Nadette Fauvin ; Laurent Crusson ; Inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche

Remis le 15 mars 2022

Rapport d'information (...) sur la mise en application de la loi n° 2022-269 du 22 février 2022 ratifiant les ordonnances prises sur le fondement de l'article 13 de la loi n° 2019-816 du 2 août 2019 relative aux compétences de la Collectivité européenne d'Alsace

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Vincent Thiébaut ; Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 11 octobre 2022

Les compétences respectives de l'État et des régions en matière de création, d'extension et de gestion d'aires protégées et simplification des procédures associées

Rapport d'étude

Auteur(s) : Catherine Lhote ; Patrick Lavarde ; Christophe Viret ; Louis Hubert ; Éric Delzant ; Conseil général de l'environnement et du développement durable