Compétence

Compétence : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La structuration du réseau CNOUS-CROUS : forces, faiblesses et évolutions possibles du modèle actuel

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Guillaume Bordry  ;  Olivier Engel  ;  Annick Girardin  ;  Dominique Kervadec  ;  Philippe Raimbault  ;  Inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche

Remis le 

Conseil des ministres du 26 juillet 2023. Attributions des ministres.

Communiqué

Réforme de la validation des acquis de l'expérience (VAE) - Seconde phase d'expérimentation

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-François Rapin  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Déclaration de M. François Braun, ministre de la santé et de la prévention, sur la refondation du métier infirmier, Paris le 26 mai 2023.

Déclaration

France Stratégie – Rapport d'activité 2022 : Éclairer le débat public, proposer l'action publique de demain, évaluer les politiques publiques

Rapport d'activité

Auteur(s) :  France Stratégie

Remis le 

Comment améliorer durablement le traitement et la collecte des eaux usées urbaines ?

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Nacera Haddouche  ;  François Philizot  ;  Marc Ezerzer  ;  Karine Brulé  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le 

France Travail, une transformation de notre action collective pour atteindre le plein emploi et permettre ainsi l'accès de tous à l'autonomie et la dignité par le travail

Rapport officiel

Auteur(s) :  Thibault Guilluy  ;  Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

Remis le 

Rapport public annuel de la Cour des comptes - 2023

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Inspection générale des affaires culturelles - Rapport d'activité 2022

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Inspection générale des affaires culturelles

Remis le 

Les relations entre les administrations centrales, les services déconcentrés et les opérateurs dans le champ de l'enseignement scolaire, de la jeunesse et des sports et de l'enseignement supérieur : stratégies nationales et subsidiarité

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Deborah Bé  ;  Emilie-Pauline Gallié  ;  Rémy Gicquel  ;  Patrick Guidet  ;  Alain Perritaz  ;  Jean-François Raynal  ;  Inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche

Remis le 

Articulation des compétences des collectivités territoriales et de l'État dans les politiques nationales et territoriales de l'enfance, de l'éducation et de la jeunesse - Rapport thématique 2021

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Marie Panazol  ;  Martine Gustin-Fall  ;  Annie Dyckmans  ;  Nadette Fauvin  ;  Laurent Crusson  ;  Inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche

Remis le 

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