Compétence

Compétence : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

L'introduction de blocs de compétence dans les diplômes professionnels

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Michel Paguet  ;  Françoise Guillet  ;  Alain Henriet  ;  François Monnanteuil  ;  Michel Rage  ;  Pascal-Raphaël Ambrogi  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche  ;  Inspection générale de l'éducation nationale

Remis le 

Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, sur la mise en place et les objectifs de l'Observatoire national de la route, à Paris le 26 janvier 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur le rôle des régions en matière d'emploi, de formation, d'apprentissage et de développement économique, à Paris le 2 février 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, sur les objectifs du projet de loi relatif au droit des étrangers, à l'Assemblée nationale le 26 janvier 2016.

Déclaration

Déclaration de Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer, sur le changement de statut de l'Agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM) en établissement public administratif, ses missions et son financement, à Paris le 15 janvier 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, sur le rôle de la Gendarmerie nationale et le renforcement des moyens humains et de l'arsenal juridique dans la lutte contre le terrorisme et les nouvelles formes de criminalité, à Satory le 11 janvier 2016.

Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 6 janvier 2016, sur le projet de loi pénal renforçant la lutte contre le crime organisé et son financement.

Communiqué

Tribune de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, et de Mme Christiane Taubira, ministre de la justice, dans "Le Monde" daté du 8 janvier 2016, sur le projet de loi visant à renforcer la lutte contre la criminalité organisée et son financement, l'efficacité et les garanties de la procédure pénale.

Article Tribune

Conseil des ministres du 23 décembre 2015. Présentation du projet de loi renforçant la lutte contre le crime organisé et son financement, l'efficacité et les garanties de la procédure pénale.

Communiqué

Conseil des ministres du 23 décembre 2015. Protection de la nation.

Communiqué

Rapport d'activité 2014 de l'Inspection générale de la jeunesse et des sports (IGJS)

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Inspection générale de la jeunesse et des sports

Remis le 

Conseil des ministres du 16 décembre 2015. L'Etat régional.

Communiqué

Haut de page