Compétence

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan sur les actes du colloque Tourisme et métiers d'art

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Bernard Joly ; Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 1er avril 2003

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur le développement de l'actionnariat salarié

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean Cherioux ; Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 1er janvier 1999

Rapport d'information (...) sur le fichier national automatisé des empreintes génétiques

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Marc Le Fur ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er décembre 2002

Commission de déontologie de la fonction publique de l'Etat : 7ème rapport d'activité 2001 - Accès des agents publics au secteur privé : rapport au Premier ministre

Rapport d'activité

Auteur(s) : Commission de Déontologie de la Fonction publique

Remis le 1er septembre 2002

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la création d'un procureur européen

Rapport parlementaire

Auteur(s) : René André ; Jacques Floch ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er novembre 2002

Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur le service de santé des armées

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Christian Ménard ; Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 1er octobre 2002

Rapport d'information (...) sur la taxe générale sur les activités polluantes et la politique de l'eau

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Yves Tavernier ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er janvier 1999

Rapport annuel du Médiateur de l'éducation nationale : année 2001

Rapport d'activité

Auteur(s) : Jacky Simon ; Médiateur de l'Éducation nationale

Remis le 1er mai 2002

Commission nationale de contrôle des interceptions de sécurité - 10e rapport d'activité : 2001

Rapport d'activité

Auteur(s) : Commission nationale de Contrôle des Interceptions de Sécurité

Remis le 1er mai 2002

Commission pour les simplifications administratives : rapport d'activité 1999 - 2000

Rapport d'activité

Auteur(s) : Michel Yahiel ; Commission pour les Simplifications administratives

Remis le 1er décembre 2001

Rapport d'information fait au nom de la délégation pour l'Union européenne sur la répartition des compétences entre l'Union européenne et les Etats membres

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Hubert Haenel ; Maurice Blin ; Serge Lagauche ; Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 2002

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur l'ANVAR

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Michel Destot ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er janvier 2002

Haut de page