Compétence

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur les relations entre la Cour des comptes européenne et les institutions financières nationales

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Pierre Brana ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er décembre 2001

Rapport d'information déposé par la commission des affaires culturelles familiales et sociales sur la loi de modernisation sociale. Titre I : santé, solidarité, sécurité sociale. Titre II : travail, emploi et formation professionnelle

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Philippe Nauche ; Gérard Terrier ; Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 1er janvier 2002

Rapport d'information déposé par la commission de la production et des échanges sur l'application de loi de réglementation des télécommunications

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Gabriel Montcharmont ; Assemblée nationale. Commission de la production et des échanges

Remis le 1er janvier 1999

Rapport d'information (...) sur le Fonds d'investissement des départements d'outre-mer

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Roland Du Luart ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er novembre 2001

Rapport de la Commission consultative du secret de la défense nationale : 2001

Rapport d'activité

Auteur(s) : Commission consultative du Secret de la Défense nationale

Remis le 1er novembre 2001

Rapport d'information (...) sur les crédits de la mission de lutte contre la drogue et la toxicomanie

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Roland Du Luart ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur la Cour pénale internationale

Rapport parlementaire

Auteur(s) : André Dulait ; Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 1er janvier 1999

Premier rapport de l'Observatoire national du commerce (1999 - 2000)

Rapport d'activité

Auteur(s) : Observatoire national du commerce

Remis le 1er mai 2001

Rapport d'information déposé par la commission de la production et des échanges sur la loi d'orientation sur la forêt

Rapport parlementaire

Auteur(s) : François Brottes ; Assemblée nationale. Commission de la production et des échanges

Remis le 1er octobre 2001

Rapport sur les essais thérapeutiques menés hors cadre légal dans le domaine du SIDA

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Jean-Claude Lagardère ; Liliane Reyrole ; Christiane Tricot ; Inspection générale des affaires sociales ; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale

Remis le 1er mai 1995

Impacts de l'élargissement de l'Union européenne sur les activités relevant du METL (ministère de l'équipement des transports et du logement)

Rapport d'étude

Auteur(s) : Pierre Debeusscher ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er octobre 1999

Rapport d'information (...) sur les communications de la Commission concernant la création du ciel unique européen et les transports aériens et l'environnement

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Bernard Derosier ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 2001

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