Compétence

Rapport d'information déposé par la mission d'information commune sur les événements de Srebrenica. Tome I : rapport et annexes. Tome II : auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) : François Loncle ; René André ; François Lamy ; Assemblée nationale

Remis le 1er novembre 2001

L'Administration de la mer : mission d'étude, de réflexions et de propositions sur l'organisation et les missions de l'administration centrale de la mer et de ses services déconcentrés : rapport à M. le ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme

Rapport officiel

Auteur(s) : Alain Chabrol ; Ministère de l'Equipement, du Logement, des Transports et du Tourisme

Remis le 1er février 1996

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur les causes des inondations répétitives ou exceptionnelles et sur les conséquences des intempéries afin d'établir les responsabilités, d'évaluer les coûts ainsi que la pertinence des outils de prévention, d'alerte et d'indemnisation. Tome I : rapport - tome II : Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Robert Galley ; Jacques Fleury ; Assemblée nationale

Remis le 1er janvier 2001

Mission d'étude et de réflexion sur l'organisation des pouvoirs publics dans le domaine de la protection de l'environnement

Rapport officiel

Auteur(s) : Dominique Dubois ; Premier ministre

Remis le 1er octobre 2001

Les Communautés urbaines : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés

Rapport d'étude

Auteur(s) : Cour des comptes

Remis le 1er novembre 2001

La normalisation au service du droit de l'environnement : rapport final

Rapport interne

Auteur(s) : Elisabeth Gueguen ; Louis Lorvellec ; Raphaël Romi ; Ministère de l'Environnement

Remis le 1er janvier 1995

Entre chômage et difficultés de recrutement : se souvenir pour prévoir

Rapport d'étude

Auteur(s) : Claude Seibel ; Commissariat général du Plan. Groupe Prospective des Métiers et des Qualifications

Remis le 1er décembre 2001

Conseil de la concurrence - Douzième rapport d'activité : année 1998

Rapport d'activité

Auteur(s) : Conseil de la Concurrence

Remis le 1er janvier 1999

L'Avenir de la DCN (Direction des constructions navales) : diagnostic

Rapport officiel

Auteur(s) : Henri Conze ; Alain Jolivet ; Ministère de la Défense

Remis le 1er février 1996

Rapport sur la réforme du CFCE, du CFME et de l'ACTIM

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Claude Karpeles ; Premier ministre

Remis le 1er juin 1996

Mission générale concernant la prescription et l'utilisation des médicaments psychotropes en France

Rapport officiel

Auteur(s) : Edouard Zarifian ; Ministère du Travail et des Affaires sociales

Remis le 1er mars 1996

Rapport sur la législation applicable en matière de prévention et de traitement des difficultés des entreprises

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Jacques Hyest ; Assemblée nationale ; Sénat ; Office parlementaire pour l'évaluation de la législation

Remis le 1er janvier 2001

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