Compétence

Les Conseils de prud'hommes à l'épreuve de la décision : la départition prud'homale

Rapport interne

Auteur(s) : Evelyne Serverin ; Françoise Vennin ; Centre d'Études et de Recherches critiques sur le Droit (Saint-Etienne) ; Ministère de la Justice. Sous-direction de la statistique, des études et de la documentation

Remis le 1er février 1995

Ensemble, dessinons l'Europe

Rapport officiel

Auteur(s) : Groupe Débat sur l'avenir de l'Europe ; Premier ministre ; Présidence de la République

Remis le 1er novembre 2001

La Lutte contre les exclusions, le besoin d'un nouvel élan : 7ème rapport du Haut comité pour le logement des personnes défavorisées

Rapport d'activité

Auteur(s) : Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées

Remis le 1er novembre 2001

Conseil de la concurrence - Quatorzième rapport d'activité : année 2000

Rapport d'activité

Auteur(s) : Conseil de la Concurrence

Remis le 1er mai 2001

Rapport d'information fait au nom de la commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur la réforme de la coopération

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Guy Penne ; Paulette Brisepierre ; André Dulait ; Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 1er janvier 2001

Rapport de la commission d'enquête sur les inondations de la Somme chargée d'étabir les causes et les responsabilités de ces crues, d'évaluer les coûts et de prévenir les risques d'inondations

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Marcel Deneux ; Pierre Martin ; Sénat

Remis le 1er janvier 2001

La Fonction publique et la réforme de l'Etat : rapport annuel mars 2000 - mars 2001

Rapport d'activité

Auteur(s) : Direction générale de l'administration et de la fonction publique

Remis le 1er janvier 2001

Diagnostic de l'exercice par les directions départementales de l'équipement, de leur mission de contrôle de sécurité des transports guides

Rapport d'étude

Auteur(s) : Jacques Ville ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er décembre 1998

De nouvelles perspectives pour la coopération décentralisée et l'action économique extérieure des collectivités locales

Rapport interne

Auteur(s) : Hubert Perrot ; Ministère des Affaires étrangères. Secrétariat général

Remis le 1er novembre 1996

L'Avenir de l'autonomie financière des collectivités locales

Avis

Auteur(s) : Jean-Pierre Brunel ; Conseil économique et social

Remis le 1er juin 2001

Une structure de gouvernement pour la mer : mission de réflexion et de proposition : rapport à M. le Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Bernard Dujardin ; Premier ministre

Remis le 1er juillet 1995

Rapport d'audit sur la gestion de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Martin Bonnichon ; Franck Le Vallois ; Claude Wendling ; Inspection générale des finances

Remis le 1er mars 2000

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