Compétence

Auteur(s) : Danièle Demoustier ; Bernard Hofmann ; Marie-Laure Ramisse ; Mission interministérielle recherche-expérimentation ; Equipe de Socio-Économie associative et coopérative (Saint-Martin d'Hères, Isère )

Remis le 1er novembre 1996

Les Maisons de justice et du droit : rapport à Monsieur le ministre de la justice

Rapport officiel

Auteur(s) : Gérard Vignoble ; Ministère de la justice

Remis le 1er février 1995

Rapport relatif à l'organisation et au fonctionnement de la chaîne de commandement en Corse

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Daniel Limodin ; Inspection générale de l'administration

Remis le 1er mai 1999

Rapport d'information déposé par la commission de la défense nationale et des forces armées sur les négociations relatives au concept stratégique de l'OTAN et leurs conséquences sur la politique de défense et de sécurité

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Paul Quilès ; Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 1er janvier 1999

Loi et négociation collective : rapport au ministre du travail et des affaires sociales

Rapport officiel

Auteur(s) : Yves Robineau ; Ministère du Travail et des Affaires sociales

Remis le 1er mars 1997

Plaine alluviale de la Bassée

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Paul Baron ; Gérard Piketty ; Inspection générale de l'Environnement

Remis le 1er mars 2001

Les Discriminations raciales et ethniques dans l'accès au logement social

Rapport d'étude

Auteur(s) : Patrick Simon ; Malika Chafi ; Thomas Kirszbaum ; Groupe d'Étude et de Lutte contre les Discriminations

Remis le 1er mai 2001

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