Compétence

Les Signes officiels d'identification de la qualité et de l'origine de produits agricoles et alimentaires

Avis

Auteur(s) : Gilbert Louis ; Conseil économique et social

Remis le 1er mars 2001

Rapport d'activité 1999 de la Direction de la sûreté des installations nucléaires

Rapport d'activité

Auteur(s) : Direction de la Sûreté des Installations nucléaires

Remis le 1er janvier 2000

Relations avec les familles : quelles compétences, quelle formation ? : la formation des travailleurs sociaux et le travail avec les familles

Rapport d'étude

Auteur(s) : Corinne Tichoux ; Délégation interministérielle à la Famille

Remis le 1er octobre 2000

Rapport sur l'efficacité de la dépense publique et le contrôle parlementaire. Tomes I et II

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Laurent Fabius ; Didier Migaud ; Assemblée nationale

Remis le 1er janvier 1999

Le système français de radioprotection, de contrôle et de sécurité nucléaire : la longue marche vers l'indépendance et la transparence : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Yves Le Déaut ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 1998

Le Recours au droit dans la lutte contre les discriminations : la question de la preuve

Rapport interne

Auteur(s) : Groupe d'Étude sur les Discriminations (Paris)

Remis le 1er octobre 2000

Réussir la future organisation électrique française : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Louis Dumont ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 1998

Rapport fait au nom de la mission commune d'information chargée de dresser le bilan de la décentralisation et de proposer les améliorations de nature à faciliter l'exercice des compétences locales. Tomes I et II

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Paul Delevoye ; Michel Mercier ; Sénat

Remis le 1er janvier 2000

Le Rapprochement des directions du théatre et des spectacles et de la musique et de la danse : rapport présenté à Mme la ministre de la culture et de la communication

Rapport officiel

Auteur(s) : Dominique Wallon ; Ministère de la culture et de la communication

Remis le 1er mars 1998

Instabilité du système financier international

Rapport d'étude

Auteur(s) : Olivier Davanne ; Michel Aglietta ; Patrick Artus ; Christian de Boissieu ; Conseil d'analyse économique

Remis le 1er janvier 1998

Bilan de la mise en oeuvre de la réforme engagée en 1996 : rapport remis au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Jacques Fleury ; Premier ministre

Remis le 1er juin 2000

La Protection du territoire : rapport de 1ère phase

Rapport interne

Auteur(s) : Institut des hautes études de défense nationale

Remis le 1er décembre 1999

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