Composition

Composition : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 24 mars 2021. Conseil économique, social et environnemental.

Communiqué

Pour un nouveau CESE - Rapport au Premier ministre du comité prévu à l’article 7 de la loi organique du 15 janvier 2021

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Denis Combrexelle  ;  Erwan Balanant  ;  Arnaud de Belenet  ;  Patrick Bernasconi  ;  Pascale Coton  ;  Nicole Dubré-Chirat  ;  Muriel Jourda  ;  Jacques Landriot  ;  Jean-Yves Leconte  ;  Gérard Terrien  ;  Cécile Untermaier  ;  Benjamin Maurice  ;  Fabio Gennari  ;  Marie-Annik Pochat  ;  Premier ministre

Remis le 

Rapport d'information fait (...) au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe sur l'activité de cette Assemblée entre la première partie de sa session ordinaire et la fin de l’année 2020

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Nicole Trisse  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 

Conseil des ministres du 7 juillet 2020. Conseil économique, social et environnemental.

Communiqué

Conseil des ministres du 26 février 2020. Dispositions statutaires concernant le Conseil d'État

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 25 juillet 2019, sur la nomination des garants de la convention citoyenne pour le climat.

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 11 avril 2019, sur le renouvellement de la Commission nationale consultative des droits de l'homme (CNCDH).

Communiqué

Conseil des ministres du 9 mai 2018. Pour une Démocratie plus représentative, responsable et efficace.

Communiqué

Déclaration de M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires, sur la création et les compétences du futur établissement public Paris La Défense, au Sénat le 20 juillet 2017.

Déclaration

Interview de M. Edouard Philippe, Premier ministre, à BFM / RMC le 20 juin 2017, sur l'attaque terroriste du rond-point des Champs-Elysées la veille, le budget pour 2017 et le calendrier des réformes du droit du travail et des régimes de retraite.

Interview

Interview de M. Christophe Castaner, secrétaire d'Etat chargé des relations avec le Parlement, porte-parole du Gouvernement, à Radio Classique le 31 mai 2017, sur la composition du Gouvernement et l'avenir du compte pénibilité.

Interview

Interview de M. Jacques Mézard, ministre de l'agriculture et de l'alimentation, à "France Info" le 18 mai 2017, sur la composition du gouvernement, sur les dossiers de son ministère.

Interview

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