Comptabilité

Comptabilité : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport du Haut conseil interministériel de la comptabilité des organismes de sécurité sociale

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haut Conseil interministériel de la Comptabilité des Organismes de Sécurité sociale

Remis le  1er septembre 2006

Rapport d'information (…) sur la tutelle du ministère de la culture sur le musée du Louvre, l'Opéra national de Paris, la Bibliothèque nationale de France et la Cité des sciences et de l'industrie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yann Gaillard  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Propositions de réforme du dispositif de normalisation comptable

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-François Lepetit  ;  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'enquête de la Cour des comptes relative au fonctionnement du service public de l'équarrissage

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joël Bourdin  ;  Nicole Bricq  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Compte d'emploi des ressources collectées par l'association européenne contre les leucodystrophies

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Maryse Fourcade  ;  Didier Noury  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Rapport sur l'exécution des lois de finances en vue du règlement de l'exercice de 2001, suivi des réponses des administrations. Déclaration générale de conformité sur les comptes de 2001

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er juin 2002

Rapport d'information (...) sur la mise en oeuvre de la loi organique n°2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Bouvard  ;  Didier Migaud  ;  Charles de Courson  ;  Jean-Pierre Brard  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er juillet 2003

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, sur le groupement d'intérêt économique Maison de la France

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-Claude Beaudeau  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er janvier 2001

Le Haut Conseil du commissariat aux comptes : rapport annuel 2004

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haut Conseil du Commissariat aux Comptes

Remis le  1er juin 2005

Rapport sur l'exécution des lois de finances en vue du règlement du budget de l'exercice 2004 suivi des réponses des administrations - Rapport sur les résultats et la gestion budgétaire

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er juillet 2005

Rapport sur l'exécution des lois de finances en vue du règlement du budget de l'exercice 2004 - Rapport sur les comptes de l'Etat - Déclaration générale de conformité sur les comptes 2004

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er juin 2005

Observations de la Cour des comptes sur les comptes d'emploi pour 1994 à 1996 des fonds SIDACTION

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er décembre 2000

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