Comptabilité

Rapport d'observations définitives de la Cour des comptes sur les comptes d'emploi 1998 à 2002 des ressources collectées auprès du public par l'Association pour la recherche sur le cancer (ARC)

Rapport d'étude

Auteur(s) : Cour des comptes

Remis le 1er février 2005

Rapport d'observations définitives de la Cour des comptes sur les comptes d'emploi 1994 à 2001 des ressources collectées auprès du public par l'Association française contre les myopathies (AFM)

Rapport d'étude

Auteur(s) : Cour des comptes

Remis le 7 juillet 2004

Observations de la Cour des comptes sur les comptes d'emploi pour 1993 à 1996 des ressources collectées auprès du public par l'association Médecins du Monde (MDM)

Rapport d'étude

Auteur(s) : Cour des comptes

Remis le 3 juillet 2001

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la Documentation française

Rapport parlementaire

Auteur(s) : François Marc ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er juin 2004

Rapport sur l'exécution des lois de finances en vue du règlement du budget de l'exercice de 2003

Rapport d'étude

Auteur(s) : Cour des comptes

Remis le 1er juin 2004

Service central de prévention de la corruption : rapport d'activité pour l'année 2003

Rapport d'activité

Auteur(s) : Service central de prévention de la corruption

Remis le 1er avril 2004

Service central de prévention de la corruption : rapport d'activité pour l'année 2002

Rapport d'activité

Auteur(s) : Service central de prévention de la corruption

Remis le 1er avril 2003

Rapport sur l'exécution des lois de finances en vue du règlement du budget de l'exercice 2002, suivi des réponses des administrations. Déclaration générale de conformité sur les comptes 2002

Rapport d'étude

Auteur(s) : Cour des comptes

Remis le 1er juin 2003

Service central de prévention de la corruption : rapport d'activité pour l'année 2001

Rapport d'activité

Auteur(s) : Service central de prévention de la corruption

Remis le 1er juin 2002

Rapport sur l'exécution des lois de finances en vue du règlement du budget de l'exercice 2000 : déclaration générale de conformité sur les comptes de 2000

Bilan d'application des lois

Auteur(s) : Cour des comptes

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle constituée le 22 décembre 1999, sur la modernisation de la gestion des universités

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Alain Claeys ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er janvier 2000

Résultats de l'exécution des lois de finances pour 2004 : rapport préliminaire présenté en application des articles 48 et 58-3 de la loi organique relative aux lois de finances

Rapport d'étude

Auteur(s) : Cour des comptes

Remis le 1er juin 2005

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