Concurrence

Concurrence : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Allocution de M. Arnaud Montebourg, ministre du redressement productif, sur le pôles de compétitivité dans le redressement économique, à Montrouge le 17 juin 2013.

Déclaration

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur la politique économique du gouvernement, à Rodez le 29 mai 2013.

Déclaration

Vers l'égalité des territoires - Dynamiques, mesures, politiques

Rapport officiel

Auteur(s) :  Eloi Laurent  ;  Ministère de l'Egalité des territoires et du Logement

Remis le 

Déclaration de M. Frédéric Cuvillier, ministre des transports, de la mer et de la pêche, sur les grandes orientations de la réforme ferroviaire, notamment la création d'un gestionnaire d'infrastructure unique rattaché à la SNCF et l'articulation des différents modes de transport en lien avec le prochain acte de décentralisation, au Sénat le 24 janvier 2013.

Déclaration

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur le pacte de compétitivité et de croissance et les PME, à Château-Renault (Indre-et-Loire) le 17 décembre 2012.

Déclaration

Conseil des ministres du 5 septembre 2012. Régulation économique outre-mer.

Communiqué

Déclaration de M. Vincent Lurel, ministre des outre-mer, sur les principales priorités pour les Outre-mer, notamment la lutte contre la vie chère et la création des conditions d'une véritable concurrence sur les marchés de détail, à Paris le 25 juillet 2012.

Déclaration

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire relatif à l'organisation ferroviaire dans le contexte européen

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hervé Mariton  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le  1er février 2012

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques sur le bilan des activités de la commission des affaires économiques sous la treizième législature

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Serge Poignant  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

Remis le 

L'ouverture à la concurrence du transport ferroviaire de voyageurs

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Claude Abraham  ;  Centre d'Analyse stratégique

Remis le 

Rapport annuel 2011 de l'Autorité de la concurrence

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de la concurrence

Remis le 

L'ouverture à la concurrence des services ferroviaires régionaux de voyageurs

Avis

Auteur(s) :  Jean-Marie Geveaux  ;  Thierry Lepaon  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

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