Concurrence

Concurrence : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport final de la mission sur le développement de l'aquaculture

Rapport officiel

Auteur(s) :  Hélène Tanguy  ;  Philippe Ferlin  ;  Jean-Michel Suche  ;  Ministère de l'Agriculture et de la Pêche  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire

Remis le 

Conseil des ministres du 12 novembre 2008. Modernisation de la régulation de la concurrence.

Communiqué

Déclaration de M. Luc Chatel, secrétaire d'Etat à l'industrie et à la consommation, porte-parole du gouvernement, sur les évolutions des télécommunications, sur les mesures envisagées dans le cadre du "paquet télécom" pour renforcer la protection du consommateur, Venise le 24 octobre 2008.

Déclaration

La création d'un consortium de coopération scientifique pour l'agriculture, l'alimentation, l'environnement et le développement durable : opportunité, faisabilité, missions, organisation

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bernard Chevassus-au-Louis  ;  Ministère de l'Agriculture et de la Pêche  ;  Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Remis le 

Stratégie de Lisbonne pour la croissance et l'emploi - Programme national français de réforme 2008-2010

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi

Remis le 

Des régions à l'Europe : les nouveaux défis du chemin de fer français

Rapport officiel

Auteur(s) :  Hubert Haenel  ;  Premier ministre

Remis le 

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur la crise financière internationale et la politique économique de la France, à Toulon le 25 septembre 2008.

Déclaration

L'architecture générale du guichet unique prévu par la directive européenne relative aux services dans le marché intérieur

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Nathalie Coppinger  ;  Clotilde Valter  ;  Pierre Amidey  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Contrôle général économique et financier

Remis le  1er octobre 2007

Déclaration de M. Hervé Novelli, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, aux petites et moyennes entreprises, au tourisme et aux services, sur la place des artisans et de l'artisanat dans l'économie française et les mesures prises pour soutenir le commerce de proximité, Paris le 17 septembre 2008.

Déclaration

Les médias et le numérique

Rapport officiel

Auteur(s) :  Danièle Giazzi  ;  Présidence de la République

Remis le 

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur la politique de modernisation de l'économie, la fiscalité en faveur des PME, l'innovation et la compétitivité, et le projet de réforme de la taxe profesionnelle, Paris le 11 septembre 2008.

Déclaration

Conseil des ministres du 10 septembre 2008. Organisation et régulation des transports ferroviaires et guidés et diverses dispositions relatives aux transports.

Communiqué

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