Conditions de travail

Conditions de travail : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Groupe de travail Conditions de travail des étudiants, internes et assistants

Rapport officiel

Auteur(s) :  Ministère des affaires sociales et de la santé

Remis le 

L'inspection du travail en France en 2012

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction générale du travail

Remis le 

Déclaration de M. Frédéric Cuvillier, ministre des transports et de l'économie maritime, sur les grandes orientations de la politique maritime, à Biarritz le 20 novembre 2012.

Déclaration

Rapport annuel sur l'état de la fonction publique 2010-2011 - Politiques et pratiques de ressources humaines - Faits et chiffres

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de la Fonction publique

Remis le 

L'inspection du travail en France en 2011

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social

Remis le 

Déclaration de M. Manuel Valls, ministre de l'intérieur, sur les grandes orientations concernant l'avenir du secteur de la sécurité privée, à Paris le 26 octobre 2012.

Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 1er octobre 2012, sur les grandes orientations et les premières échéances de la politique de modernisation de l'action publique.

Communiqué

1er octobre 2012

Les conditions de travail dans les accords et plans d'action seniors - Etude pour le Conseil d'orientation des conditions de travail (Coct)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Laurent Caron  ;  Fabienne Caser  ;  Catherine Delgoulet  ;  Elise Effantin  ;  Annie Jolivet  ;  Laurence Théry  ;  Serge Volkoff  ;  Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis)

Remis le  1er juillet 2012

L'impact des TIC sur les conditions de travail

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Tristan Klein  ;  Daniel Ratier  ;  Centre d'Analyse stratégique  ;  Direction générale du travail

Remis le 

Déclaration de M. Manuel Valls, ministre de l'intérieur, sur la refonte de la directive nationale d'orientations dans la perspective du nouvel "acte" de décentralisation, l'accueil des publics, notamment des étrangers, dans les préfectures et l'adaptation du réseau des sous-préfectures, à Chartres le 9 juillet 2012.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur la protection de la santé des travailleurs au Danemark et en Suède

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Annie David  ;  Jacqueline Alquier  ;  Marie-Thérèse Bruguière  ;  Christiane Kammermann  ;  Gisèle Printz  ;  Jean-Marie Vanlerenberghe  ;  Dominique Watrin  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

TIC et conditions de travail. Les enseignements de l'enquête COI

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Nathalie Greenan  ;  Sylvie Hamon-Cholet  ;  Frédéric Moatty  ;  Jérémie Rosanvallon  ;  Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis)

Remis le  1er juin 2012

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