Conflit armé

Conflit armé : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Communiqué du ministère des affaires étrangères, en date du 9 janvier 1999, sur l'action de la mission de vérification au Kosovo.

Communiqué

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la Délégation française à cette Assemblée au cours de la quatrième session ordinaire de 2007

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Josette Durrieu  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires étrangères sur la situation au Kosovo

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Dufau  ;  Jean-Michel Ferrand  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 

Les Balkans occidentaux et l'Union européenne

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Alain Terrenoire  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur les armes à sous-munitions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Plancade  ;  Joëlle Garriaud-Maylam  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Entretien de Mme Catherine Colonna, ministre déléguée aux affaires européennes, avec France Inter, sur la situation au Liban et sur la politique française au Proche-Orient, à Nicosie le 22 juillet 2006.

Interview

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur la gestion des crises en Afrique subsaharienne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  André Dulait  ;  Robert Hue  ;  Yves Pozzo di Borgo  ;  Didier Boulaud  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires étrangères sur le statut des journalistes et correspondants de guerre en cas de conflit

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Lellouche  ;  François Loncle  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 

Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur l'action civile des armées sur les théâtres extérieurs (action civilo-militaire)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Robert Gaia  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le  1er janvier 2001

Rapport d'information (…) sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe, au cours de la première partie de la session ordinaire de 2005, adressé à M. le Président du Sénat

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Masseret  ;  Sénat. Délégation à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe

Remis le  1er mars 2005

Rapport d'information (…) sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la troisième partie de la session ordinaire de 2004, adressé à M. le Président du Sénat

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Masseret  ;  Sénat

Remis le  1er juillet 2004

Rapport d'information (…) à la suite d'une mission effectuée du 14 au 22 février 2003 dans quatre pays de la Corne de l'Afrique (Erythrée, Djibouti, Ethiopie et Soudan)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  André Dulait  ;  André Boyer  ;  Didier Boulaud  ;  Paulette Brisepierre  ;  Hélène Luc  ;  Louis Moinard  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le  1er mars 2003

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