Conseil européen

Conseil européen : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Communiqué du ministère des affaires étrangères, en date du 7 avril 1991, sur l'aide française aux populations civiles kurdes d'Irak.

Communiqué

Communiqué commun des chefs d'Etat et de gouvernement des pays de la CEE réunis en Conseil européen, sur la non-prolifération et les exportations d'armes (annexe 7), Luxembourg le 29 juin 1991.

Communiqué

Déclaration de M. Pierre Moscovici, ministre délégué chargé des affaires européennes, en réponse à une question sur les réseaux transeuropéens, à l'Assemblée nationale le 30 juin 1999.

Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 1er décembre 1987, sur la rencontre entre MM. Delors et Chirac.

Communiqué

1er décembre 1987

Communiqué commun des chefs d'Etat et de gouvernement des pays de la CEE diffusé à l'issue du Conseil européen de Dublin le 26 juin 1990, sur l'antisémitisme, le racisme et la xénophobie (Annexe III).

Communiqué

Communiqué commun des chefs d'Etat et de gouvernement des pays de la CEE diffusé à l'issue du Conseil européen de Dublin le 26 juin 1990, sur le Proche-Orient et les territoires occupés (Annexe V).

Communiqué

Communiqué commun des chefs d'Etat et de gouvernement des pays de la CEE diffusé à l'issue du Conseil européen de Dublin le 26 juin 1990, sur le tremblement de terre en Iran (Annexe VII).

Communiqué

Communiqué commun des chefs d'Etat et de gouvernement des pays de la CEE diffusé à l'issue du Conseil européen de Dublin le 26 juin 1990, sur l'union politique (Annexe I).

Communiqué

Communiqué commun des chefs d'Etat et de gouvernement des pays de la CEE réunis en Conseil européen, sur l'Afrique du Sud (Annexe 4), Luxembourg le 29 juin 1991.

Communiqué

Communiqué commun des chefs d'Etat et de gouvernement des pays de la CEE réunis en Conseil européen, sur les droits de l'Homme (annexe 5), Luxembourg le 29 juin 1991.

Communiqué

Communiqué commun des chefs d'Etat et de gouvernement des pays de la CEE réunis en Conseil européen, sur l'union politique, l'union économique et monétaire et la politique étrangère commune, Luxembourg le 29 juin 1991.

Communiqué

Communiqué commun des chefs d'Etat et de gouvernement des pays de la CEE réunis en Conseil européen, sur l'amélioration de l'assistance d'urgence dans le cadre des Nations unies (annexe 6), Luxembourg le 29 juin 1991.

Communiqué

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