Consommateur

Consommateur : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

L'impact du commerce électronique en matière de soldes et de promotions

Rapport officiel

Auteur(s) :  Yvon Merlière  ;  Dominique Jacomet  ;  Evelyne Chaballier  ;  Centre de Recherche pour l'Étude et l'Observation des Conditions de vie  ;  Institut francais de la Mode

Remis le 

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur les droits des consommateurs

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marietta Karamanli  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Mission Soldes flottants

Rapport officiel

Auteur(s) :  Yvon Merlière  ;  Dominique Jacomet  ;  Evelyne Chaballier  ;  Centre de Recherche pour l'Étude et l'Observation des Conditions de vie  ;  Institut francais de la Mode

Remis le 

L'industrie de l'image

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Christian Dutoit  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

En finir avec la mondialisation anonyme - La traçabilité au service des consommateurs et de l'emploi

Rapport officiel

Auteur(s) :  Yves Jégo  ;  Présidence de la République

Remis le 

Nouvelles approches de la prévention en santé publique - L'apport des sciences comportementales, cognitives et des neurosciences

Rapport officiel

Auteur(s) :  Olivier Oullier  ;  Sarah Sauneron  ;  Centre d'Analyse stratégique

Remis le 

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur les droits des consommateurs (E4026)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marietta Karamanli  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Tribune commune de MM. Nicolas Sarkozy, Président de la République, et Gordon Brown, Premier ministre du Royaume-Uni, dans le quotidien américain "The Wall Street Journal" du 8 juillet 2009, en faveur d'une régulation du marché pétrolier.

Article Tribune

Déclaration de M. Bruno Le Maire, ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche, sur le développement de l'agriculture en France, à l'Assemblée nationale le 30 juin 2009.

Déclaration

Interview de M. Hervé Novelli, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, aux petites et moyennes entreprises, au tourisme, aux services et à la consommation, à "RMC" le 1er juillet 2009, sur l'application de la baisse de la TVA dans la restauration et le nouveau débat sur le travail le dimanche.

Interview

1er juillet 2009

Déclaration de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, sur la baisse de la TVA sur la restauration et les contreparties attendues par les consommateurs et les salariés de ce secteur économique, Paris le 28 avril 2009.

Déclaration

Mission relative au mouvement consumériste en France

Rapport officiel

Auteur(s) :  Dominique Laurent  ;  Secrétariat d'Etat à l'Industrie et à la Consommation

Remis le 

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