Consommation

Consommation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 19 mars 2014. La loi relative à la consommation : un objectif, améliorer le quotidien des Français.

Communiqué

Déclaration de Mme Sylvia Pinel, ministre de l'artisanat, du commerce et du tourisme, sur la mise en oeuvre de la responsabilité sociale des entreprises son impact sur leur développement et les mesures gouvernementales d'appui à cette démarche, Paris le 5 février 2014.

Déclaration

Déclaration de M. Benoît Hamon, ministre de l'économie sociale et solidaire et de la consommation, sur le bilan d'activité pour 2013 de la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF), Paris le 14 février 2014.

Déclaration

Interview de M. Benoît Hamon, ministre de l'économie sociale et solidaire et de la consommation, à "France Inter" le 19 décembre 2013, sur le projet de loi sur la consommation.

Interview

Interview de M. Benoît Hamon, ministre de l'économie sociale et solidaire et de la consommation, à "RTL" le 16 décembre 2013, sur les enquêtes en cours à propos d'un nouveau trafic de viande de cheval, sur le contenu de son projet de loi sur la consommation.

Interview

Interview de M. Benoît Hamon, ministre de l'économie sociale et solidaire et de la consommation, à "RMC" le 17 décembre 2013, sur les termes de son projet de loi sur la consommation, sur la revalorisation du SMIC au 1er janvier 2014 sans coup de pouce.

Interview

Interview de M. Benoît Hamon, ministre de l'économie sociale et solidaire, à "France Info" le 9 décembre 2013, sur la directive "détachement des travailleurs" et les failles de la réglementation européenne.

Interview

La Silver Economie, une opportunité de croissance pour la France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Claire Bernard  ;  Sanaa Hallal  ;  Jean-Paul Nicolaï  ;  Commissariat général à la Stratégie et à la Prospective

Remis le 

La question des exceptions au repos dominical dans les commerces : vers une société qui s'adapte en gardant ses valeurs

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Paul Bailly  ;  Premier ministre

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information sur l'affichage environnemental au nom de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Sophie Errante  ;  Martial Saddier  ;  Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Affichage environnemental des produits de grande consommation : bilan au Parlement de l'expérimentation nationale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commissariat général au développement durable

Remis le  1er septembre 2013

Interview de Mme Sylvia Pinel, ministre de l'artisanat, du commerce et du tourisme, à "RTL" le 5 août 2013, sur quelques éléments de bilan de la saison touristique encore inachevée.

Interview

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