Consommation

Consommation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La question des exceptions au repos dominical dans les commerces : vers une société qui s'adapte en gardant ses valeurs

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Paul Bailly  ;  Premier ministre

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information sur l'affichage environnemental au nom de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Sophie Errante  ;  Martial Saddier  ;  Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Affichage environnemental des produits de grande consommation : bilan au Parlement de l'expérimentation nationale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commissariat général au développement durable

Remis le  1er septembre 2013

Interview de Mme Sylvia Pinel, ministre de l'artisanat, du commerce et du tourisme, à "RTL" le 5 août 2013, sur quelques éléments de bilan de la saison touristique encore inachevée.

Interview

Interview de M. Benoît Hamon, ministre de l'économie sociale et solidaire et de la consommation, à "ITélé" le 26 juin 2013, sur le contenu du projet de loi sur la consommation, sur l'audition de Jérôme Cahuzac par une commission parlementaire et l'invitation de Dominique Strauss-Kahn à un colloque du Sénat sur la fraude fiscale internationale.

Interview

Etat des lieux et valorisation de la filière génétique porcine

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Dominique Planchenault  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er juin 2012

Interview de M. Benoît Hamon, ministre de l'économie sociale et solidaire et de la consommation, à "France 2" le 5 juin 2013, sur les grandes lignes de son projet de loi sur la consommation.

Interview

Interview de M. Benoît Hamon, ministre de l'économie sociale et solidaire et de la consommation, à "RMC" le 29 mai 2013, sur les suites du scandale lié à l'entreprise Spanghero, sur le projet de loi sur la consommation.

Interview

Drogues et addictions, données essentielles - Edition 2013

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Observatoire français des drogues et des tendances addictives

Remis le 

Interview de M. Benoît Hamon, ministre de l'économie sociale et solidaire et de la consommation, à "Canal Plus" le 3 mai 2013, sur son projet de loi sur la consommation et l'introduction des "actions de groupe".

Interview

Interview de M. Benoît Hamon, ministre de l'économie sociale et solidaire, et de la consommation, sur le site internet du Premier ministre, le 2 mai 2013 sur le renforcement des droits des consommateurs prévu dans le projet de loi présenté en Conseil des ministres du 2 mai 2013.

Interview

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur le Marché international de Rungis, à Paris le 1er mai 2013.

Déclaration

1er mai 2013

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