Consommation

Consommation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur le commerce électronique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joël Bourdin  ;  Sénat. Délégation à la prospective

Remis le 

Interview de M. Frédéric Lefebvre, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, aux petites et moyennes entreprises, au tourisme, aux services, aux professions libérales et à la consommation, à "Europe 1" le 3 octobre 2011, sur son projet de loi sur la consommation.

Interview

Interview de M. Frédéric Lefebvre, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, aux petites et moyennes entreprises, au tourisme, aux services, aux professions libérales et à la consommation, à "Canal Plus" le 21 juin 2011, sur l'organisation des "primaires" au PS et la question du secret du vote, ainsi que sur les prix à la consommation avec "le panier des essentiels."

Interview

Pour une consommation durable

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Elisabeth Laville  ;  Blandine Barreau  ;  Caroline Le Moign  ;  Dominique Auverlot  ;  Centre d'Analyse stratégique

Remis le 

Interview de M. Frédéric Lefebvre, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, aux petites et moyennes entreprises, au tourisme, aux services, aux professions libérales et à la consommation, à "Canal Plus" le 20 janvier 2011, sur les aides à la consommation alimentaire de qualité.

Interview

Mission Soldes flottants

Rapport officiel

Auteur(s) :  Yvon Merlière  ;  Dominique Jacomet  ;  Evelyne Chaballier  ;  Centre de Recherche pour l'Étude et l'Observation des Conditions de vie  ;  Institut francais de la Mode

Remis le 

Conseil des ministres du 20 octobre 2010. Le renforcement de la médiation en matière de consommation.

Communiqué

L'économie de proximité : une réponse aux défis majeurs de la société française

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Pierre Martin  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Interview de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat à l'écologie, à Radio Classique le 4 octobre 2010, sur le climat politique et social lié à la réforme des retraites et la prise en compte des problèmes liés à l'écologie.

Interview

L'industrie de l'image

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Christian Dutoit  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Déclaration de Mme Nora Berra, secrétaire d'Etat aux aînés, sur la consommation des séniors et son impact sur la croissance des entreprises, Paris le 18 mai 2010.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale par le groupe de travail sur l'action de groupe

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Laurent Beteille  ;  Richard Yung  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

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