Consommation

Consommation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat à l'écologie, à Radio Classique le 4 octobre 2010, sur le climat politique et social lié à la réforme des retraites et la prise en compte des problèmes liés à l'écologie.

Interview

L'industrie de l'image

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Christian Dutoit  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Déclaration de Mme Nora Berra, secrétaire d'Etat aux aînés, sur la consommation des séniors et son impact sur la croissance des entreprises, Paris le 18 mai 2010.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale par le groupe de travail sur l'action de groupe

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Laurent Beteille  ;  Richard Yung  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Déclaration de Mme Valérie Létard, secrétaire d'Etat aux technologies vertes et aux négociations sur le climat, sur les opérations de sensibilisation à la préservation de l'environnement, à Saint-Herblain le 28 avril 2010.

Déclaration

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'État chargée de la prospective et du développement de l'économie numérique, sur les enjeux liés à la mise en place d'une régulation mondiale et au développement de modes de consommation soutenables, à Paris le 4 juin 2009.

Déclaration

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'État chargée de la prospective et du développement de l'économie numérique, sur les leçons à tirer de la crise mondiale en termes de consommation, de régulation et de solidarité, Paris le 8 janvier 2010.

Déclaration

Transformation des modes de vie, des comportements et de la consommation

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pierre Saglio  ;  Alain Chosson  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer

Remis le 

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur les droits des consommateurs (E4026)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marietta Karamanli  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Interview de M. Hervé Novelli, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, aux petites et moyennes entreprises, au tourisme, aux services et à la consommation, à "Europe 1" le 26 octobre 2009, sur la réforme envisagée de la profession des syndics, sur la baisse de la TVA dans la restauration.

Interview

Déclaration de Mme Valérie Létard, secrétaire d'Etat chargée de l'écologie, sur l'action de volontaires pour aider 400 familles à adopter dix éco gestes favorables à l'environnement, Paris le 20 octobre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Hervé Novelli, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, aux petites et moyennes entreprises, au tourisme, aux services et à la consommation, sur le rôle du Conseil national de la consommation, la tenue prochaine d'assises de la consommation, Paris le 21 septembre 2009.

Déclaration

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