Consommation

Consommation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Valérie Létard, secrétaire d'Etat aux technologies vertes et aux négociations sur le climat, sur les opérations de sensibilisation à la préservation de l'environnement, à Saint-Herblain le 28 avril 2010.

Déclaration

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'État chargée de la prospective et du développement de l'économie numérique, sur les enjeux liés à la mise en place d'une régulation mondiale et au développement de modes de consommation soutenables, à Paris le 4 juin 2009.

Déclaration

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'État chargée de la prospective et du développement de l'économie numérique, sur les leçons à tirer de la crise mondiale en termes de consommation, de régulation et de solidarité, Paris le 8 janvier 2010.

Déclaration

Transformation des modes de vie, des comportements et de la consommation

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pierre Saglio  ;  Alain Chosson  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer

Remis le 

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur les droits des consommateurs (E4026)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marietta Karamanli  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Interview de M. Hervé Novelli, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, aux petites et moyennes entreprises, au tourisme, aux services et à la consommation, à "Europe 1" le 26 octobre 2009, sur la réforme envisagée de la profession des syndics, sur la baisse de la TVA dans la restauration.

Interview

Déclaration de Mme Valérie Létard, secrétaire d'Etat chargée de l'écologie, sur l'action de volontaires pour aider 400 familles à adopter dix éco gestes favorables à l'environnement, Paris le 20 octobre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Hervé Novelli, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, aux petites et moyennes entreprises, au tourisme, aux services et à la consommation, sur le rôle du Conseil national de la consommation, la tenue prochaine d'assises de la consommation, Paris le 21 septembre 2009.

Déclaration

Interview de M. Henri de Raincourt, ministre chargé des relations avec le Parlement, à Europe 1 le 8 juillet 2009, sur la motion de censure déposée par le PS, et sur le projet de loi sur le travail dominical.

Interview

Intervention liminaire de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, lors de la réunion avec les partenaires sociaux, sur le bilan d'étape des mesures prises pour lutter contre la crise économique et sur les perspectives d'avenir, à Paris le 1er juillet 2009.

Déclaration

1er juillet 2009

Les usages domestiques de l'eau

Avis

Auteur(s) :  Paul de Viguerie  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Mission relative au mouvement consumériste en France

Rapport officiel

Auteur(s) :  Dominique Laurent  ;  Secrétariat d'Etat à l'Industrie et à la Consommation

Remis le 

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