Consommation

Consommation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Henri de Raincourt, ministre chargé des relations avec le Parlement, à Europe 1 le 8 juillet 2009, sur la motion de censure déposée par le PS, et sur le projet de loi sur le travail dominical.

Interview

Intervention liminaire de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, lors de la réunion avec les partenaires sociaux, sur le bilan d'étape des mesures prises pour lutter contre la crise économique et sur les perspectives d'avenir, à Paris le 1er juillet 2009.

Déclaration

1er juillet 2009

Les usages domestiques de l'eau

Avis

Auteur(s) :  Paul de Viguerie  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Mission relative au mouvement consumériste en France

Rapport officiel

Auteur(s) :  Dominique Laurent  ;  Secrétariat d'Etat à l'Industrie et à la Consommation

Remis le 

Déclaration de M- Jean-Claud Sandrier, président du Groupe de la gauche démocratique et républicaine à l'Assemblée nationale, critiquant les dispositions du projet de loi de finances rectificative pour 2009 et préconisant de favoriser la consommation, le pouvoir d'achat et l'emploi pour faire face à la crise, à Paris le 18 mars 2009.

Déclaration

Conseil des ministres du 25 mars 2009. La politique en faveur de la consommation durable.

Communiqué

Déclaration de M. Michel Barnier, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur les difficultés et les défis de la filière fruit, Paris le 29 janvier 2009.

Déclaration

Interview de M. Luc Chatel, secrétaire d'Etat à l'industrie et à la consommation, porte-parole du gouvernement, à "Itélé" le 13 janvier 2009, sur le plan automobile, le remaniement ministériel à venir et sur les débats parlementaires houleux notamment sur l'audiovisuel.

Interview

Rapport sur l'apport de la recherche à l'évaluation des ressources halieutiques et à la gestion des pêches

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marcel-Pierre Cléach  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le 

Allocution de M. Luc Chatel, secrétaire d'Etat à l'industrie et à la consommation, porte-parole du gouvernement, sur le projet de directive européenne sur la consommation, à Paris le 5 décembre 2008.

Déclaration

Formation des prix alimentaires

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Eric Besson  ;  Premier ministre  ;  Secrétariat d'Etat à la Prospective, à l'Evaluation des Politiques publiques et au Développement de l'Economie numérique  ;  Ministère de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le 

Enquête sur la santé et les comportements alimentaires en Martinique (Escal 2003-2004) - Résultats du volet consommations alimentaires et apports nutritionnels

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Institut de Veille sanitaire

Remis le 

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