Consommation

Consommation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport annuel 2006 de l'Observatoire français des drogues et des toxicomanies

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire français des drogues et des tendances addictives

Remis le  1er juillet 2007

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques sur la réforme de l'Organisation commune de marché vitivinicole

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard César  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le 

Drogues à l'adolescence en 2005 - Niveaux, contextes d'usage et évolutions à 17 ans en France - Résultats de la cinquième enquête nationale ESCAPAD

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Stéphane Legleye  ;  Stanislas Spilka  ;  Olivier Le Nezet  ;  Observatoire français des drogues et des tendances addictives

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances (...) sur l'évolution des jeux de hasard et d'argent

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François Trucy  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Technologies clés 2010

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction générale des entreprises

Remis le  1er septembre 2006

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques sur la filière arboricole

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Adeline Gousseau  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le 

Sécurité et bénéfices des phyto-estrogènes apportés par l'alimentation - Recommandations

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments  ;  Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé

Remis le 

Pour une grande mobilisation nationale de tous les acteurs pour la promotion de la nutrition en France - Eléments de bilan du PNNS (2001-2005) et propositions de nouvelles stratégies pour le PNNS2 (2006-2008)

Rapport officiel

Auteur(s) :  Serge Hercberg  ;  Ministère de la Santé et des Solidarités

Remis le 

Stratégies de promotion du repérage précoce et de l'intervention brève en matière d'alcool auprès des médecins généralistes

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cristina Diaz Gomez  ;  Maitena Milhet  ;  Observatoire français des drogues et des tendances addictives

Remis le  1er avril 2005

Alcool : effets sur la santé - Expertise collective 2001

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Institut national de la Santé et de la Recherche médicale

Remis le  1er février 2001

Rapport d'information fait au nom de la Commission des lois (...), sur les class actions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Jacques Hyest  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Ecstasy. Des données biologiques et cliniques aux contextes d'usage - Expertise collective 1997

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Institut national de la Santé et de la Recherche médicale

Remis le 

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