Consommation

Consommation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 07 Février 1996 Dispositions d'ordre économique et financier.

Communiqué

Déclaration de Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, sur le projet de réforme de la politique de l'eau, Paris le 16 mai 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 21 Avril 1993 Code de la consommation.

Communiqué

Conseil des ministres du 08 Octobre 1992 Le règlement des petits litiges en matière de consommation.

Communiqué

CM. 3 mai 1984 La publicité comparative.

Communiqué

Déclaration de M. Michel Barnier, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur la réforme de la filière agro-alimentaire fruits et légumes, notamment avec la mise en place de l'organisation commune de marché (OCM), les mesures concernant l'utilisation des produits phytosanitaires et la politique d'offre alimentaire, Nancy le 30 janvier 2008.

Déclaration

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur l'Organisation commune de marché vitivinicole (E 3587)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Thierry Mariani  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Situation nutritionnelle en France en 2006 selon les indicateurs d'objectif et les repères du Programme national nutrition santé (PNNS)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Institut de Veille sanitaire

Remis le  1er décembre 2007

Le surendettement des particuliers

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Pierrette Crosemarie  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Commission pour la libération de la croissance française : premières propositions sur le pouvoir d'achat - Synthèse (octobre 2007)

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jacques Attali  ;  Présidence de la République  ;  Premier ministre

Remis le 

Actualisation de l'exposition alimentaire au chlordécone de la population antillaise : Evaluation de l'impact de mesures de maîtrise des risques

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments

Remis le  1er septembre 2007

Présence de plomb et d'arsenic sur le littoral sud de Marseille : une étude de santé

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Luc Lassalle  ;  Institut de Veille sanitaire

Remis le  1er septembre 2007

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