Consommation

Le surendettement des particuliers

Rapport d'étude

Auteur(s) : Pierrette Crosemarie ; Conseil économique et social

Remis le 24 octobre 2007

Commission pour la libération de la croissance française : premières propositions sur le pouvoir d'achat - Synthèse (octobre 2007)

Rapport officiel

Auteur(s) : Jacques Attali ; Présidence de la République ; Premier ministre

Remis le 12 octobre 2007

Actualisation de l'exposition alimentaire au chlordécone de la population antillaise : Evaluation de l'impact de mesures de maîtrise des risques

Rapport d'étude

Auteur(s) : Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments

Remis le 1er septembre 2007

Présence de plomb et d'arsenic sur le littoral sud de Marseille : une étude de santé

Rapport d'étude

Auteur(s) : Jean-Luc Lassalle ; Institut de Veille sanitaire

Remis le 1er septembre 2007

Rapport annuel 2006 de l'Observatoire français des drogues et des toxicomanies

Rapport d'activité

Auteur(s) : Observatoire français des drogues et des tendances addictives

Remis le 1er juillet 2007

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques sur la réforme de l'Organisation commune de marché vitivinicole

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Gérard César ; Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le 22 juin 2007

Drogues à l'adolescence en 2005 - Niveaux, contextes d'usage et évolutions à 17 ans en France - Résultats de la cinquième enquête nationale ESCAPAD

Rapport d'étude

Auteur(s) : Stéphane Legleye ; Stanislas Spilka ; Olivier Le Nezet ; Observatoire français des drogues et des tendances addictives

Remis le 15 mai 2007

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances (...) sur l'évolution des jeux de hasard et d'argent

Rapport parlementaire

Auteur(s) : François Trucy ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 7 novembre 2006

Technologies clés 2010

Rapport d'étude

Auteur(s) : Direction générale des entreprises

Remis le 1er septembre 2006

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques sur la filière arboricole

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Adeline Gousseau ; Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le 28 juin 2006

Sécurité et bénéfices des phyto-estrogènes apportés par l'alimentation - Recommandations

Rapport d'étude

Auteur(s) : Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments ; Agence française de sécurité sanitaire des produits de Santé

Remis le 15 mars 2005

Pour une grande mobilisation nationale de tous les acteurs pour la promotion de la nutrition en France - Eléments de bilan du PNNS (2001-2005) et propositions de nouvelles stratégies pour le PNNS2 (2006-2008)

Rapport officiel

Auteur(s) : Serge Hercberg ; Ministère de la Santé et des Solidarités

Remis le 4 avril 2006

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