Consommation

Consommation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

L'affichage environnemental, levier pour la mise en oeuvre de l'économie circulaire

Avis

Auteur(s) :  Philippe Dutruc  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Pour une consommation durable en phase avec les enjeux européens

Rapport officiel

Auteur(s) :  Thierry Libaert  ;  Ministère de la transition écologique et solidaire

Remis le 

Rapport d'activité de la Commission d'évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation 2016-2017

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission d'évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation

Remis le 

Déclaration de M. Stéphane Travert, ministre de l'agriculture et de l'alimentation, sur le projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous, à l'Assemblée nationale le 2 octobre 2018.

Déclaration

Rapport fait au nom de la commission d'enquête chargée de tirer les enseignements de l'affaire Lactalis et d'étudier à cet effet les dysfonctionnements des systèmes de contrôle et d'information, de la production à la distribution (…) Tome I

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Hutin  ;  Grégory Besson-Moreau  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Consommation responsable : une opportunité pour l'emploi ?

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil d'orientation pour l'emploi

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques et de la commission des affaires sociales sur les procédures de retrait et de rappel des produits alimentaires présentant un risque sanitaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Sophie Primas  ;  Alain Milon  ;  Sénat. Commission des affaires économiques  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Interview de Mme Delphine Gény-Stephann, secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'économie et des finances, avec RTL le 22 février 2018, sur le non respect de la loi par l'enseigne de grande distribution Intermarché concernant la revente à perte.

Interview

Déclaration de M. Stéphane Travert, ministre de l'agriculture et de l'alimentation, sur les états généraux de l'alimentation, à Paris le 21 décembre 2017.

Déclaration

Concertation sur les soldes : rapport de la Commission de concertation du commerce (3C)

Rapport officiel

Auteur(s) :  William Koeberle  ;  Ministère de l'Économie et des Finances

Remis le 

Interview de M. Stéphane Travert, ministre de l'agriculture et de l'alimentation, avec Sud Radio le 24 octobre 2017, sur l'herbicide glyphosate, la pénurie de beurre et sur l'interdiction des néonicotinoïdes.

Interview

Déclaration de Mme Brune Poirson, secrétaire d'Etat auprès du ministre de la transition écologique et solidaire, sur les perturbateurs endocriniens et la santé publique, à Lille le 10 octobre 2017.

Déclaration

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