Consommation

Consommation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Suivi des recommandations des avis antérieurs du CNA relatifs à la politique nutritionnelle

Avis

Auteur(s) :  Conseil national de l'alimentation

Remis le 

Drogues et addictions, données essentielles - Edition 2019

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Observatoire français des drogues et des tendances addictives

Remis le 

Information du consommateur - Vente de denrées alimentaires par internet

Avis

Auteur(s) :  Conseil national de l'alimentation

Remis le 

Evaluation des risques sanitaires et environnementaux par les agences : trouver le chemin de la confiance

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Bolo  ;  Anne Genetet  ;  Pierre Médevielle  ;  Pierre Ouzoulias  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le 

L'affichage environnemental, levier pour la mise en oeuvre de l'économie circulaire

Avis

Auteur(s) :  Philippe Dutruc  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Pour une consommation durable en phase avec les enjeux européens

Rapport officiel

Auteur(s) :  Thierry Libaert  ;  Ministère de la transition écologique et solidaire

Remis le 

Rapport d'activité de la Commission d'évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation 2016-2017

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission d'évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation

Remis le 

Déclaration de M. Stéphane Travert, ministre de l'agriculture et de l'alimentation, sur le projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous, à l'Assemblée nationale le 2 octobre 2018.

Déclaration

Rapport fait au nom de la commission d'enquête chargée de tirer les enseignements de l'affaire Lactalis et d'étudier à cet effet les dysfonctionnements des systèmes de contrôle et d'information, de la production à la distribution (…) Tome I

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Hutin  ;  Grégory Besson-Moreau  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Consommation responsable : une opportunité pour l'emploi ?

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil d'orientation pour l'emploi

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques et de la commission des affaires sociales sur les procédures de retrait et de rappel des produits alimentaires présentant un risque sanitaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Sophie Primas  ;  Alain Milon  ;  Sénat. Commission des affaires économiques  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Interview de Mme Delphine Gény-Stephann, secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'économie et des finances, avec RTL le 22 février 2018, sur le non respect de la loi par l'enseigne de grande distribution Intermarché concernant la revente à perte.

Interview

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