Construction européenne

Construction européenne : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la relation franco-allemande

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Bizet  ;  Jacques Bigot  ;  Philippe Bonnecarrère  ;  Laurence Harribey  ;  André Reichardt  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 24 octobre 2017 sur la refondation démocratique de l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Sébastien Nadot  ;  Didier Quentin  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur les conventions démocratiques de refondation de l'Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Valérie Gomez-Bassac  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

L'Europe dans l'enseignement de l'histoire, de la géographie et de l'éducation civique

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale de l'éducation nationale

Remis le 

La construction d'une Europe dotée d'un socle des droits sociaux

Avis

Auteur(s) :  Etienne Caniard  ;  Emelyn Weber  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur les négociations de l'Union européenne avec le Royaume-Uni relatives à son maintien au sein de l'Union

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Danielle Auroi  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur les demandes de réforme de l'Union européenne présentées par le Royaume-Uni

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Fabienne Keller  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la place du Royaume-Uni dans l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Fabienne Keller  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Interview de M. François Hollande, Président de la République, sur la nomination de M. Jean-Claude Juncker à la présidence de la Commission européenne, à Ypres le 26 juin 2014.

Interview

L'Union européenne à la croisée des chemins

Avis

Auteur(s) :  Christophe Quarez  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur les perspectives de l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Bernard-Reymond  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'arrêt rendu le 30 juin 2009 par la Cour constitutionnelle fédérale d'Allemagne (Cour de Karlsruhe) au sujet de la loi d'approbation du traité de Lisbonne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hubert Haenel  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

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