Construction

Construction : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La gestion du logement social à La Réunion

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Gérard Ruiz  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er mars 2011

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de la justice et des libertés, sur les objectifs du nouveau programme immobilier pénitentiaire, à Saint-Jean d'Angély (Charente-Maritime) le 5 mai 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Benoist Apparu, secrétaire d'Etat chargé du logement, sur la politique de rénovation des logements consommateurs en énergie, les mesures en faveur de la construction et la reconnaissance de labels de qualité au sein la profession, à Lyon le 8 avril 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Claude Guéant, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration, sur les orientations du gouvernement concernant la réaffirmation du principe de laïcité et la garantie du libre-exercice du culte, à Paris le 15 avril 2011.

Déclaration

Déclaration de Mme Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, sur les mesures en faveur du logement étudiant, Paris le 5 avril 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Benoist Apparu, secrétaire d'Etat chargé du logement, sur les mesures destinées à améliorer la condition locative des étudiants, à Paris le 5 avril 2011.

Déclaration

Lettre de Mme Marie-Luce Penchard, ministre chargée de l'outre-mer, adressée à M. Victorin Lurel, président de la région Guadeloupe, sur le plan séisme Antilles, Paris le 24 mars 2011.

Lettre

Conférence de presse de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, sur la coopération bilatérale entre la France et la Tunisie dans le domaine de l'environnement et la politique des visas en faveur des jeunes Tunisiens, à Tunis le 7 mars 2011.

Déclaration Conférence de presse

Conseil des ministres du 9 mars 2011. La prévention des expulsions et l'application droit au logement opposable.

Communiqué

Les contrats de performance énergétique

Rapport officiel

Auteur(s) :  Olivier Ortega  ;  Ministère de l'Ecologie, du Développement durable, des Transports et du Logement

Remis le 

Déclaration de M. Benoist Apparu, secrétaire d'Etat chargé du logement, sur la politique du logement, notamment le développement du parc social, les aides au logement, la mixité, la lutte contre l'habitat indigne, le DALO, l'hébergement et le logement accompagné et l'accession à la propriété, à Paris le 1er février 2011.

Déclaration

1er février 2011

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur l'importance des partenariats public privé pour la construction d'enceintes sportives et la réforme de l'administration du sport, au Mans (Sarthe) le 29 janvier 2011.

Déclaration

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