Contrat de plan

Contrat de plan : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, sur la coopération intercommunale, notamment au niveau des pays et des agglomérations, et sur le projet de loi d'orientation d'aménagement et de développement durable du territoire, Paris le 15 octobre 1998.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Pierre Soisson, ministre de l'emploi du travail et de la formation professionnelle, sur ses objectifs dans le domaine des relations et conditions de travail, de l'emploi et la formation professionnelle, et du développement local, à Marcy l'Etoile le 22 juin 1989.

Déclaration

Interview de Mme Anne-Marie Idrac, secrétaire d'Etat aux transports, dans "La Tribune Desfossés" du 25 mars 1996, sur le financement des infrastructures ferroviaires et les objectifs de gestion de la SNCF.

Article Interview

Discours de M. Jacques Chérèque, ministre chargé de l'aménagement du territoire et des reconversions, sur le développement des activités économiques au Pays basque, Saint-Jean Pied de Port le 30 janvier 1990.

Déclaration

Déclaration de M. Dominique de Villepin, Premier ministre, sur les grandes orientations de la politique économique et sociale, à Paris le 28 septembre 2005.

Déclaration

Déclaration de Mme Michelle Demessine, secrétaire d'Etat au tourisme, sur l'action positive en faveur d'un hébergement saisonnier de qualité de la Fédération CLEVACANCES, sur la convention passée avec l'Association des Paralysés de France pour développer l'offre des locations de vacances accessibles aux personnes handicapées et sensibiliser les propriétaires de logements adhérents, Lille, le 31 mars 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Pons, ministre de l'équipement du logement des transports et du tourisme, sur le développement de l'activité portuaire de la Basse Seine, Rouen le 4 mars 1996.

Déclaration

Article de M. Jean-Claude Gayssot, membre du secrétariat du comité national du PCF, dans "Le Figaro" du 5 mars 1996, sur les raisons du mécontentement des cheminots et de leur grève de décembre 1995, intitulé "Défense des cheminots".

Article

Interview de Mme Anne-Marie Idrac, secrétaire d'Etat aux transports, dans "Le Monde" du 11 janvier 1996, sur la situation et l'évolution de la SNCF, le rôle de l'Etat pour son financement et sa stratégie et la politique des transports.

Article Interview

Interviews de M. Alain Olive, secrétaire général de l'UNSA, et de M. Guy Le Néouannic, secrétaire général de la FEN et secrétaire général de l'UFF-UNSA, dans "Administration et intendance" de janvier 1996, sur le mouvement social de novembre et décembre 1995, et l'avenir des services publics et de la fonction publique.

Article Interview

1er janvier 1996

Interviews de M. Paul Quilès, ministre des postes des télécommunications et de l'espace, dans "La Tribune de l'expansion" du 9 mai, "Libération" du 14 mai et "Valeurs actuelles" du 5 juin 1990, sur la réforme des PTT.

Article Interview

Déclaration de M. Jacques Mellick, ministre chargé de la mer, sur la politique portuaire et sur le développement de la zone portuaire Nantes Saint-Nazaire, Nantes le 16 janvier 1990.

Déclaration

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