Contrat d'objectifs

Contrat d'objectifs : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Hervé Gaymard, secrétaire d'Etat à la santé et à la Sécurité sociale, sur le fonctionnement et les compétences des agences régionales d'hospitalisation et le rôle des groupements de coopération sanitaire, Toulouse le 19 décembre 1996.

Déclaration

Interviews de M. Franck Borotra, ministre de l'industrie de la poste et des télécommunications, à RTL le 9 janvier 1997 et dans "Les Echos" le 14 février, sur la compétitivité dans l'industrie automobile, le projet de fusion entre Dassault et Aérospatiale, le rapprochement entre Framatome et GEC Alsthom, et la privatisation de Thomson CSF et de Thomson Multimédia.

Article Interview

Déclaration de M. Franck Borotra, ministre de l'industrie de la poste et des télécommunications, sur la réforme des Chambres de commerce et d'industrie, Paris le 25 février 1997.

Déclaration

Déclaration de Mme Nelly Olin, ministre de l'écologie et du développement durable, sur le contrat d'objectifs entre l'Etat et l'Office national des forêts (ONF) et la gestion des sites Natura 2000, Epinal le 24 juin 2006.

Déclaration

Déclaration de Mme Catherine Tasca, ministre de la culture et de la communication, sur le projet de conservation des traditions orales régionales et la signature d'un contrat d'objectifs du Théâtre de Cornouailles, Quimper le 12 janvier 2001.

Déclaration

Déclaration de Mme Catherine Tasca, ministre de la culture et de la communication, sur la décentralisation culturelle et la place de la culture dans le paysage breton, Brest le 12 janvier 2001.

Déclaration

Extraits de la déclaration de M. Jean Kaspar, secrétaire général de la CFDT, le 3 février 1992 et interview de M. Jean-Paul Jacquier, secrétaire national, dans "Syndicalisme hebdo CFDT" les 6 et 13 février, et interview de M. Kaspar à RTL le 6, à propos de la table ronde sur l'apprentissage et sur les propositions de la CFDT pour la valorisation de l'enseignement professionnel.

Article Déclaration Interview

Communiqué du CNPF avec un extrait d'une déclaration de M. Jean-Louis Giral, président de la Commission sociale du CNPF, sur les principales dispositions de l'accord entre les partenaires sociaux sur l'apprentissage, publié dans "CNPF info" le 13 janvier 1992.

Article Communiqué Déclaration

Articles de M. Jean-Paul Jacquier, secrétaire national de la CFDT, dans "Le Monde" le 8 (intitulé "Ne pas gâcher l'occasion") et "Syndicalisme hebdo CFDT" le 16 janvier 1992 (intitulé "Apprentissage : le choix du développement"), à l'occasion de la signature par les partenaires sociaux de l'accord sur l'apprentissage.

Article

Déclaration de M. Georges Kiejman, ministre chargé de la communication, sur les perspectives de l'INA après la signature d'un contrat d'objectifs notamment dans les secteurs de la recherche, des archives audiovisuelles et de la formation, Paris le 7 octobre 1991.

Déclaration

Déclarations de Mme Lydia Brovelli (CGT) le 8 janvier 1992, de M. Alain Deleu (CFTC) le 28 (publiée dans "La Lettre confédérale" le 3 février), communiqué de "CNPF info" le 3 février et article de Mme Ginette Couté (CFE CGC), dans "La Lettre confédérale" le 7 février, sur l'accord puis la table ronde sur le développement de l'apprentissage et des formations en alternance.

Article Communiqué Déclaration

Interview de Mme Martine Aubry, ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, dans "Libération" du 22 octobre 1991, sur les missions du nouveau directeur de l'ANPE en faveur de l'emploi.

Article Interview

Haut de page